Le Saint-Siège
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Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
juger
   Livre,  Partie, Can.
1 2, 2, 524| acception de personnes; pour juger de cette idonéité, il entendra 2 4, 1, 903| ou que le recteur puisse juger prudemment que rien ne l' 3 4, 1, 961| à l'Évêque diocésain de juger si les conditions requises 4 7, 1, 1405| Pontife Romain a le droit de juger:~1  les personnes qui exercent 5 7, 1, 1405| réservé à la Rote Romaine de juger:~1  les Évêques dans les 6 7, 1, 1420| ayant pouvoir ordinaire de juger, différent du Vicaire général, 7 7, 1, 1420| Évêque, mais il ne peut juger des causes que l'Évêque 8 7, 1, 1431| à l'Évêque diocésain de juger si le bien public peut être 9 7, 1, 1447| peut ensuite validement juger la même cause dans une autre 10 7, 1, 1449| s'abstiendra lui-même de juger.~ ~§ 4. Si une récusation 11 7, 2, 1573| personnes n'incitent à en juger autrement.     ~ ~ ~ ~ 12 7, 2, 1620| dépourvue de  pouvoir de juger dans le tribunal qui a tranché 13 7, 2, 1654| 2. Il  lui est permis de juger des exceptions relatives 14 7, 3, 1683| première instance et le juger comme tel.~ 15 7, 3, 1716| compétent au premier degré pour juger le litige.     ~ ~ ~


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