Le Saint-Siège
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1043 pour
806 s
776 a
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
2
1-500 | 501-1000 | 1001-1058

     Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 2| Can. 2 - D'une manière générale, 2 1, 0, 5| peuvent être écartées.~ ~§ 2. Les coutumes universelles 3 1, 0, 6| canonique promulgué en 1917;~2  les autres lois universelles 4 1, 0, 6| par le présent Code.~ ~§ 2. Les canons du présent Code, 5 1, 0, 8| plus bref ou plus long.~ ~§ 2. Les  lois particulières 6 1, 0, 12| elles ont été portées.~ ~§ 2. Ne sont cependant pas soumis 7 1, 0, 13| il en va autrement.~ ~§ 2. Ceux  qui sont en dehors 8 1, 0, 13| agisse de lois personnelles;~2  ni par les lois du territoire 9 1, 0, 15| disposition expresse.~ ~§ 2. L'ignorance ou l'erreur 10 1, 0, 16| interpréter authentiquement.~ ~§ 2. L'interprétation authentique 11 1, 0, 24| obtenir force de loi.~ ~§ 2. Ne peut non plus obtenir 12 1, 0, 31| urgent l'observation.~ ~§ 2. Pour la promulgation et 13 1, 0, 33| n'ont aucune valeur.~ ~§ 2. Ces décrets perdent leur 14 1, 0, 34| de leur compétence.~ ~§ 2. Les dispositions contenues 15 1, 0, 36| large interprétation.~ ~§ 2. Un acte administratif ne 16 1, 0, 54| autorité dont il émane.~ ~§ 2. Pour pouvoir en urger l' 17 1, 0, 57| prescrit par la loi.~ ~§ 2. Ce délai écoulé, si le 18 1, 0, 58| laquelle il a été émis.~ ~§ 2. Un  précepte particulier 19 1, 0, 59| ou une autre grâce.~ ~§ 2. Les règles concernant les 20 1, 0, 63| donné par Motu proprio.~ ~§ 2. De même, l'obreption ou 21 1, 0, 65| les dispositions des §§ 2 et 3nul ne peut solliciter 22 1, 0, 65| raisons de son refus.~ ~§ 2. La grâce refusée par un 23 1, 0, 67| particuliers qu'il exprime.~ ~§ 2. S'ils sont tous les deux 24 1, 0, 76| octroyé ce pouvoir.~ ~§ 2. La possession centenaire 25 1, 0, 78| sauf preuve contraire.~ ~§ 2. Le privilège personnel, 26 1, 0, 80| autorité compétente.~ ~§ 2. Toute personne physique 27 1, 0, 83| dispositions du can. 142, § 2.~ ~§ 2. Il  cesse également 28 1, 0, 83| dispositions du can. 142, § 2.~ ~§ 2. Il  cesse également si, 29 1, 0, 87| une autre autorité.~ ~§ 2. Lorsqu'il est difficile 30 1, 0, 90| elle est même invalide.~ ~§ 2. En cas de doute sur la 31 1, 0, 94| et modes d'actions.~ ~§ 2. Les statuts d'un ensemble 32 1, 0, 95| manière de procéder.~ ~§ 2. Ceux qui participent à 33 1, 0, 97| âge, elle est mineure.~ ~§ 2. Le mineur, avant l'âge 34 1, 0, 98| exercice de ses droits.~ ~§ 2. La personne mineure est 35 1, 0, 101| est celui de la mère.~ ~§ 2. S'il s'agit d'un enfant 36 1, 0, 102| cinq années complètes.~ ~§ 2. Le quasi-domicile s'acquiert 37 1, 0, 103| où, selon le can. 102, § 2, ils demeurent.~ 38 1, 0, 105| un domicile propre.~ ~§ 2. Qui, pour une raison autre 39 1, 0, 107| curé et son Ordinaire.~ ~§ 2. Le curé ou l'Ordinaire 40 1, 0, 108| lignes et par degrés.~ ~§ 2. En ligne directe, il y 41 1, 0, 109| consanguins du mari.~ ~§ 2. Ainsi les consanguins du 42 1, 0, 111| dont relève le père.~ ~§ 2. Après quatorze ans accomplis, 43 1, 0, 112| autorisation du Siège Apostolique;~2  le conjoint qui, en se 44 1, 0, 112| est question aux nn. 1 et 2, avant leur quatorzième 45 1, 0, 112| revenir à l'Église latine.~ ~§ 2. L'usage même prolongé de 46 1, 0, 113| ordre divin lui-même.~ ~§ 2. Dans l'Église, outre les 47 1, 0, 114| intérêts des individus.~ ~§ 2. Les fins dont il est question 48 1, 0, 115| ensembles de choses.~ ~§ 2. Un ensemble de personnes, 49 1, 0, 116| juridiques sont privées.~ ~§ 2. Les  personnes juridiques 50 1, 0, 119| sera considéré comme élu;~2  pour les autres matières, 51 1, 0, 120| statuts, cessé d'exister.~ ~§ 2. Même s'il ne subsiste plus 52 1, 0, 122| et nécessités de chacune;~2  l'usage et l'usufruit des 53 1, 0, 124| droit pour sa validité.~ ~§ 2. Un acte juridique régulièrement 54 1, 0, 125| résister, est réputé nul.~ ~§ 2. L'acte posé sous l'effet 55 1, 0, 127| demande l'avis de tous.~ ~§ 2. Lorsque le droit prescrit 56 1, 0, 127| celles-ci ou de l'une d'elles;~2  si la consultation est 57 1, 0, 129| reçu l'ordre sacré.~ ~§ 2. À l'exercice de ce pouvoir, 58 1, 0, 131| médiation d'un office.~§ 2. Le  pouvoir  ordinaire 59 1, 0, 132| au pouvoir délégué.~ ~§ 2. Cependant, sauf  autre 60 1, 0, 133| personnes, n'a rien fait.~ ~§ 2. Ne dépasse pas les limites 61 1, 0, 134| exécutif ordinaire.~ ~§ 2. Par Ordinaire du lieu, 62 1, 0, 134| qui, selon le can. 381, § 2, ont un statut équiparé 63 1, 0, 135| exécutif et judiciaire.~ ~§ 2. Le pouvoir législatif doit 64 1, 0, 136| tenus selon le can. 13, § 2, n. 2.~ 65 1, 0, 136| selon le can. 13, § 2, n. 2.~ 66 1, 0, 137| disposition expresse du droit.~ ~§ 2. Le pouvoir exécutif délégué 67 1, 0, 139| autorité compétente.~ ~§ 2. Toutefois, une autorité 68 1, 0, 140| continuer à la traiter.~ ~§ 2. Si plusieurs ont été délégués 69 1, 0, 142| des clauses du mandat.~ ~§ 2. Cependant, un acte accompli 70 1, 0, 143| auquel il est attaché.~ ~§ 2. Sauf autre disposition 71 1, 0, 144| externe qu'au for interne.~ ~§ 2. Cette règle s'applique 72 1, 0, 145| une fin spirituelle.~ ~§ 2.  Les obligations et les 73 1, 0, 149| requiert pour cet office.~ ~§ 2. La provision d'un office 74 1, 0, 153| vacance subséquente. ~§ 2. Cependant, s'il s'agit 75 1, 0 | Art. 2~LA PRESENTATION~ ~ 76 1, 0, 158| disposition légitime.~ ~§ 2. Si le droit de présentation 77 1, 0, 160| ensemble ou successivement.~ ~§ 2. Nul ne peut se présenter 78 1, 0, 161| autre dans le mois.~ ~§ 2. Si le candidat renonce 79 1, 0, 166| lieu de sa résidence.~ ~§ 2. Si un électeur n'a pas 80 1, 0, 167| légitime des statuts.~ ~§ 2. Si l'un des électeurs est 81 1, 0, 171| incapable d'un acte humain;~2  qui n'a pas voix active;~ 82 1, 0, 171| communion de l'Église.~ ~§ 2. Si l'une des personnes 83 1, 0, 172| ou plusieurs séparément;~2  secret, certain, sans condition 84 1, 0, 172| condition et déterminé.~ ~§ 2. Toute condition mise au 85 1, 0, 173| collège ou du groupe.~ ~§ 2. Les scrutateurs recueilleront 86 1, 0, 174| de la faculté reçue.~ ~§ 2. S'il s'agit d'un collège 87 1, 0, 175| commencement d'exécution;~2  si une condition apposée 88 1, 0, 177| élection est sans effet.~ ~§ 2. Si la personne élue n'accepte 89 1, 0, 179| un juste empêchement.~ ~§ 2. Si la personne élue est 90 1, 0, 180| disposition du droit.~ ~§ 2. Les compromissaires ne 91 1, 0, 181| suffrages sont requis.~ ~§ 2. Le suffrage pour la postulation 92 1, 0, 182| accorde la dispense.~ ~§ 2. Si la postulation n'a pas 93 1, 0, 183| collège ou au groupe.~ ~§ 2. Si la postulation a été 94 1, 0, 184| révocation et la privation. ~§ 2. L'extinction de quelque 95 1, 0, 189| devant deux témoins.~ ~§ 2. L'autorité n'acceptera 96 1, 0 | Art. 2~LE TRANSFERT~ ~ 97 1, 0, 190| à l'office attribué.~ ~§ 2. Le  transfert  contre le  98 1, 0, 191| autorité compétente.~ ~§ 2. La personne transférée 99 1, 0, 193| définie par le droit.~ ~§ 2. Cela vaut aussi pour la 100 1, 0, 194| a perdu l'état clérical;~2  la personne qui a publiquement 101 1, 0, 194| mariage même civil.~ ~§ 2. La révocation dont il s' 102 1, 0, 194| révocation dont il s'agit aux nn. 2 et 3 ne peut être urgée 103 1, 0, 196| que selon le droit.~ ~§ 2. La privation produit effet 104 1, 0, 199| divin naturel ou positif;~2  les droits qui ne peuvent 105 1, 0, 201| aucune interruption.~ ~§ 2. Le temps utile est celui 106 1, 0, 202| dans le calendrier.~ ~§ 2. Mois et année doivent toujours 107 1, 0, 203| expressément autrement.~ ~§ 2. Sauf disposition contraire, 108 2, 1, 204| accomplisse dans le monde.~ ~§ 2. Cette Église, constituée 109 2, 1, 206| considère déjà comme siens.~ ~§ 2. L'Église a le souci spécial 110 2, 1, 207| aussi appelés laïcs.~ ~§ 2. Il existe des fidèles appartenant 111 2, 1, 209| communion avec l'Église.~§ 2. Ils rempliront avec grand 112 2, 1, 212| que chefs de l'Église.~ ~§ 2. Les fidèles ont la liberté 113 2, 1, 221| compétent, selon le droit.~§ 2. Les fidèles ont aussi le 114 2, 1, 222| subsistance de ses ministres.~ ~§ 2. Ils sont aussi tenus par 115 2, 1, 223| ils ont envers eux.~ ~§ 2. En considération du bien 116 2, 1, 225| connaître le Christ.~ ~§ 2. Chacun selon sa propre 117 2, 1, 226| mariage et la famille.~ ~§ 2. Ayant donné la vie à des 118 2, 1, 228| dispositions du droit.~ ~§ 2. Les laïcs qui se distinguent 119 2, 1, 229| condition de chacun.~ ~§ 2. Ils jouissent aussi du 120 2, 1, 230| la part de l'Église.~ ~§ 2. Les laïcs peuvent, en vertu 121 2, 1, 231| soin et diligence.~ ~§ 2. Tout en observant les dispositions 122 2, 1, 233| instituées à cette fin.~ ~§ 2. De plus, les prêtres, mais 123 2, 1, 234| institution similiaire.~ ~§ 2. À moins que dans certains 124 2, 1, 235| au moins quatre ans.~ ~§ 2. Ceux qui demeurent légitimement 125 2, 1, 236| en ait décidé autrement; 2  les hommes d'âge mûr, célibataires 126 2, 1, 237| interdiocésain sera érigé.~ ~§ 2. Aucun séminaire interdiocésain 127 2, 1, 238| juridique dans l'Église.~ ~§ 2. Dans toutes les affaires 128 2, 1, 239| programme approprié. ~§ 2. Dans tout séminaire, il 129 2, 1, 240| séminaire ou au dehors.~ ~§ 2. Dans les décisions à prendre 130 2, 1, 241| aux ministères sacrés.~ ~§ 2. Avant leur admission, les 131 2, 1, 242| région ou province.~ ~§ 2. Les dispositions du Programme 132 2, 1, 245| valeurs surnaturelles.~ ~§ 2. Les séminaristes seront 133 2, 1, 246| leur vie spirituelle.~ ~§ 2. Ils seront formés à la 134 2, 1, 247| particulier de Dieu.~ ~§ 2. Les séminaristes seront 135 2, 1, 252| défendre correctement.~ ~§ 2. Les séminaristes étudieront 136 2, 1, 253| par le Saint-Siège.~ ~§ 2. On aura soin aussi de nommer 137 2, 1, 254| ensemble des études.~ ~§ 2. Les séminaristes seront 138 2, 1, 256| fonctions à remplir.~ ~§ 2. Les séminaristes seront 139 2, 1, 257| seraient gravement urgents.~ ~§ 2. L'Évêque diocésain aura 140 2, 1, 259| générale du séminaire.~ ~§ 2. L'Évêque diocésain ou, 141 2, 1, 261| règlement du séminaire.~§ 2. Le recteur du séminaire 142 2, 1, 264| contribution dans le diocèse.~ ~§ 2. Sont soumises à cette contribution 143 2, 1, 266| laquelle il est ordonné.~ ~§ 2. Le membre profès de voeux 144 2, 1, 267| signée de cet Évêque.~ ~§ 2. L'excardination ainsi accordée 145 2, 1, 268| réception de cette lettre.~ ~§ 2. Par l'admission perpétuelle 146 2, 1, 268| qui, selon le can. 266, § 2, est incardiné dans cet 147 2, 1, 269| subsistance des clercs;~2  il ne constate d'un document 148 2, 1, 271| devoirs de ces clercs.~ ~§ 2. L'Évêque diocésain peut 149 2, 1, 274| gouvernement ecclésiastique.~ ~§ 2. À moins qu'ils n'en soient 150 2, 1, 275| du droit particulier.~ ~§ 2. Les clercs reconnaîtront 151 2, 1, 276| service de son peuple.~ ~§ 2. Pour être en mesure de 152 2, 1, 276| obligations du ministère pastoral;~2  ils nourriront leur vie 153 2, 1, 277| Dieu et des hommes.~ ~§ 2. Les clercs se conduiront 154 2, 1, 278| avec l'état clérical.~ ~§ 2. Les clercs séculiers attacheront 155 2, 1, 279| que la fausse science.~ ~§ 2. Selon les dispositions 156 2, 1, 281| leur sont nécessaires.~ ~§ 2. De même, il faut veiller 157 2, 1, 282| un relent de vanité.~ ~§ 2. Ils affecteront volontiers 158 2, 1, 283| particulier déterminera.~ ~§ 2. Ils bénéficieront cependant 159 2, 1, 285| du droit particulier.~ ~§ 2. Les clercs éviteront ce 160 2, 1, 287| fondée sur la justice.~ ~§ 2. Ils ne prendront pas une 161 2, 1, 288| 3 et 4, 286, 287, § 2, à moins que le droit particulier 162 2, 1, 289| permission de leur Ordinaire.~ ~§ 2. Les clercs useront des 163 2, 1, 290| de l'ordination sacrée;~2  par la peine de renvoi 164 2, 1, 295| prélature.           ~§ 2. Le Prélat doit prendre 165 2, 1, 298| par l'esprit chrétien.~ ~§ 2. Que les fidèles s'inscrivent 166 2, 1, 299| dispositions du can. 301, § 1. ~§ 2. De telles associations, 167 2, 1, 301| autorité ecclésiastique.~ ~§ 2. L'autorité ecclésiastique 168 2, 1, 304| de temps et de lieux.~ ~§ 2. Elles se donneront un titre 169 2, 1, 305| des canons suivants.~ ~§ 2. Les associations de tout 170 2, 1, 307| chaque association.~ ~§ 2. Une même personne peut 171 2, 1, 312| internationales, le Saint-Siège;~2  pour les associations nationales, 172 2, 1, 312| privilège apostolique.~ ~§ 2. Pour ériger validement 173 2, 1, 316| associations publiques.~ ~§ 2. Les personnes qui légitimement 174 2, 1, 317| majeurs de l'association.~ ~§ 2. La règle du § 1 vaut également 175 2, 1, 318| son nom l'association.~ ~§ 2. Celui qui a nommé ou confirmé 176 2, 1, 319| son administration.~ ~§ 2. Elle doit également rendre 177 2, 1, 320| supprimées que par lui.~ ~§ 2. Pour des causes graves, 178 2, 1, 322| s'agit au can. 212.~ ~§ 2. Aucune association privée 179 2, 1, 323| à son gouvernement.~ ~§ 2. Il appartient encore à 180 2, 1, 324| officiers selon les statuts.~ ~§ 2. L'association privée de 181 2, 1, 325| buts de l'association.~ ~§ 2. Elle est soumise à l'autorité 182 2, 1, 326| scandale chez les fidèles.~ ~§ 2. La destination des biens 183 2, 2, 332| ordonné aussitôt Évêque.~ ~§ 2. S'il arrive que le Pontife 184 2, 2, 333| confiées à leur soin.~ ~§ 2. Dans l'exercice da sa charge 185 2, 2 | Art. 2~LE COLLÈGE DES ÉVÊQUES~ ~ 186 2, 2, 337| Concile OEcuménique.~ ~§ 2. Il exerce ce même pouvoir 187 2, 2, 338| approuver les décrets.~ ~§ 2. Il lui appartient aussi 188 2, 2, 339| avec voix délibérative.~ ~§ 2. Quelques autres personnes 189 2, 2, 341| promulgués sur son ordre. ~§ 2. Pour avoir valeur obligatoire, 190 2, 2, 344| se tiendra l'assemblée;~2  de ratifier le choix des 191 2, 2, 346| même droit particulier.~ ~§ 2. Le synode des Évêques réuni 192 2, 2, 347| synode des Évêques.~ ~§ 2. Si le Siège Apostolique 193 2, 2, 348| nouvelle assemblée générale.~§ 2. Pour toute assemblée du 194 2, 2, 350| et l'ordre diaconal.~ ~§ 2. À chaque cardinal de l' 195 2, 2, 351| consécration épiscopale.~ ~§ 2. Les Cardinaux sont créés 196 2, 2, 352| premier parmi ses pairs.~ ~§ 2. Quand la fonction de Doyen 197 2, 2, 352| De la même façon qu'au § 2, sous la présidence du Doyen 198 2, 2, 353| ou extraordinaires.~ ~§ 2. Au Consistoire ordinaire 199 2, 2, 355| de l'ordre épiscopal.~ ~§ 2. Le Cardinal Proto-diacre 200 2, 2, 357| service des églises.~ ~§ 2. Les Cardinaux qui se trouvent 201 2, 2, 363| qui ils sont envoyés.~ ~§ 2. Représentent aussi le Siège 202 2, 2, 364| Église et le bien des âmes;~2  d'aider les Évêques par 203 2, 2, 365| les Autorités de l'État;~2  de traiter les questions 204 2, 2, 365| conventions du même genre.~ ~§ 2. Dans la conduite des affaires 205 2, 2, 366| célébration des mariages;~2  le Légat pontifical peut, 206 2, 2, 371| du Pontife Suprême.~ ~§ 2. L'administration apostolique 207 2, 2, 372| habitent ce territoire.~ ~§ 2. Cependant, là où au jugement 208 2, 2, 374| distinctes ou paroisses.~§ 2. Pour favoriser l'exercice 209 2, 2, 375| ministres de gouvernement.~§ 2. Par la consécration épiscopale 210 2, 2, 377| été légitimement élus.~§ 2. Tous les trois ans au moins, 211 2, 2, 378| l'office dont il s'agit;~2  qu'il jouisse d'une bonne 212 2, 2, 378| compétent en ces matières.~ ~§ 2. Le jugement définitif sur 213 2, 2 | Art. 2~LES ÉVÊQUES DIOCÉSAINS~ ~ 214 2, 2, 381| autorité ecclésiastique.~§ 2. Ceux qui sont à la tête 215 2, 2, 382| dispositions du can. 409, § 2.~ ~§ 2. À moins qu'il ne 216 2, 2, 382| dispositions du can. 409, § 2.~ ~§ 2. À moins qu'il ne soit retenu 217 2, 2, 383| pratique religieuse.~ ~§ 2. S'il a dans  son diocèse 218 2, 2, 386| soit transmise à tous.~§ 2. Il défendra avec fermeté 219 2, 2, 388| précepte dans sa région2. Les jours dont il s'agit 220 2, 2, 391| judiciaire, selon le droit.~§ 2. L'Évêque exerce lui-même 221 2, 2, 392| les lois ecclésiastiques2. Il veillera à ce que des 222 2, 2, 394| propre de chacune d'elles.~§ 2. Il rappellera le devoir 223 2, 2, 395| personnelle dans son diocèse.~§ 2. Outre la visite ad limina, 224 2, 2, 396| bien par un autre prêtre.~§ 2. Dans ces visites, l'Évêque 225 2, 2, 397| trouvent dans le diocèse.~§ 2. L'Évêque ne peut visiter 226 2, 2, 399| le Siège Apostolique.~ ~§ 2. Si l'année fixée pour présenter 227 2, 2, 400| présentera au Pontife Romain.~§ 2. L'Évêque s'acquittera par 228 2, 2, 401| toutes les circonstances.~§ 2. L'Évêque diocésain qui, 229 2, 2, 402| y pourvoie autrement.~§ 2. La conférence des Évêques 230 2, 2, 403| du droit de succession.~§ 2. Dans les circonstances 231 2, 2, 404| rédigera le procès-verbal.~ ~§ 2. L'Évêque auxiliaire prend 232 2, 2, 405| lettres de nomination.~§ 2. L'Évêque coadjuteur et 233 2, 2, 405| il s'agit au can. 403, § 2, assistent l'Évêque diocésain 234 2, 2, 406| il s'agit au can. 403, § 2, sera  constitué Vicaire 235 2, 2, 406| requiert le mandat spécial.~§ 2. À moins de disposition 236 2, 2, 406| il s'agit au can. 403, § 2.~ 237 2, 2, 407| il s'agit au can. 403, § 2, se concerteront dans les 238 2, 2, 407| affaires importantes.~§ 2. Dans l'examen des affaires 239 2, 2, 408| tenu l'Évêque diocésain.~§ 2. L'Évêque diocésain ne confiera 240 2, 2, 409| légitimement possession.~ ~§ 2. À la vacance du siège épiscopal, 241 2, 2, 411| les cann. 401 et 402, § 2, s'appliquent à l'Évêque 242 2, 2, 413| secret par le chancelier.~§ 2. S'il n'y a pas d'Évêque 243 2, 2, 413| diocèse selon les §§ 1 ou 2, avertira le plus tôt possible 244 2, 2 | Art. 2~LE SIÈGE VACANT~ ~ 245 2, 2, 418| où il vient est vacant.~§ 2. À partir de la connaissance 246 2, 2, 418| cependant le can. 409, § 2;~2  perçoit la rémunération 247 2, 2, 418| cependant le can. 409, § 2;~2  perçoit la rémunération 248 2, 2, 421| dispositions du can. 502, § 3. ~§ 2. Si, pour une raison quelconque, 249 2, 2, 423| l'élection est nulle.~§ 2. L'Administrateur diocésain 250 2, 2, 425| au même siège vacant.~§ 2. Sera élu comme Administrateur 251 2, 2, 427| ou du droit lui-même.~§ 2. L'Administrateur diocésain, 252 2, 2, 428| doit être introduite.~§ 2. Il est interdit à ceux 253 2, 2, 430| par le nouvel Évêque.~ ~§ 2. L'éloignement de l'Administrateur 254 2, 2, 431| un territoire donné.~ ~§ 2. En principe, il n'y aura 255 2, 2, 432| ecclésiastique selon le droit. ~§ 2. La province ecclésiastique 256 2, 2, 433| ecclésiastiques par le Saint-Siège.~§ 2. La région ecclésiastique 257 2, 2, 436| informer le Pontife Romain;~2  d'accomplir la visite canonique, 258 2, 2, 436| diocésain  selon les cann. 21, § 2 et 425, § 3.~§ 2. Quand 259 2, 2, 436| 21, § 2 et 425, § 3.~§ 2. Quand les circonstances 260 2, 2, 437| sa propre province.~ ~§ 2. Le Métropolitain peut porter 261 2, 2, 439| du Siège Apostolique.~§ 2. La règle établie au § 1 262 2, 2, 440| restant sauf le can. 439, § 2.~§ 2. Pendant la vacance 263 2, 2, 440| sauf le can. 439, § 2.~§ 2. Pendant la vacance du siège 264 2, 2, 441| convoquer le concile plénier;~2  de choisir le lieu de la 265 2, 2, 442| convoquer le concile provincial;~2  de choisir le lieu de la 266 2, 2, 442| prolonger et l'achever.~§ 2. Il revient au Métropolitain, 267 2, 2, 443| les Évêques diocésains;~2  les Évêques coadjuteurs 268 2, 2, 443| conférence des Évêques.~§ 2. Les autres Évêques titulaires, 269 2, 2, 443| particulières du territoire;~2  des Supérieurs majeurs 270 2, 2, 443| doit être fixé comme au n.2, élus par les recteurs des 271 2, 2, 444| le président du concile2. Ceux qui sont convoqués 272 2, 2, 448| nation, selon le can. 450.~§ 2. Si cependant, au jugement 273 2, 2, 449| conférences des Évêques.~§ 2. La conférence des Évêques 274 2, 2, 450| en décident autrement.~§ 2. Les autres Évêques titulaires 275 2, 2, 452| général, selon les statuts2. Le président de la conférence 276 2, 2, 454| aux Évêques coadjuteurs.~§ 2. Aux Évêques auxiliaires 277 2, 2, 455| conférence elle-même.~§ 2. Pour que les décrets dont 278 2, 2, 458| par le conseil permanent; 2  de communiquer aux conférences 279 2, 2, 459| assurer un plus grand bien.~§ 2. Chaque fois, néanmoins, 280 2, 2, 461| circonstances le suggéreront.~§ 2. Si un Évêque a la charge 281 2, 2, 462| le diocèse par intérim.~§ 2. L'Évêque diocésain préside 282 2, 2, 463| les Évêques auxiliaires;~2  les Vicaires généraux et 283 2, 2, 463| par l'Évêque diocésain.~§ 2. Peuvent aussi être appelés 284 2, 2, 468| dissoudre le synode diocésain.~§ 2. Le siège épiscopal devenant 285 2, 2, 471| le droit ou par l'Évêque;~2  garder le secret dans les 286 2, 2, 473| Dieu qui lui est confiée.~§ 2. Il revient à l'Évêque diocésain 287 2, 2, 475| du diocèse tout entier.~§ 2. En règle générale, un seul 288 2, 2, 477| même de sa constitution.~§ 2. Lorsque le Vicaire général 289 2, 2, 478| conduite des affaires.~§ 2. La fonction de Vicaire 290 2, 2, 479| mandat spécial de l'Évêque.~§ 2. Au Vicaire épiscopal revient 291 2, 2, 481| vacance du siège épiscopal.~§ 2. Lorsque la charge de l' 292 2, 2 | Art. 2~LE CHANCELIER ET LES AUTRES 293 2, 2, 482| archives de la curie.~§ 2. Si cela paraît nécessaire, 294 2, 2, 483| une affaire déterminées.~§ 2. Le chancelier et les notaires 295 2, 2, 484| requièrent leur service;~2  de dresser fidèlement par 296 2, 2, 486| le plus grand soin.~ ~§ 2. Dans chaque curie, il faut 297 2, 2, 487| ainsi que du chancelier.~§ 2. Les intéressés ont le droit 298 2, 2, 489| documents à garder secrets.~§ 2. Chaque année, les documents 299 2, 2, 490| des archives secrètes2. Pendant la vacance du siège, 300 2, 2, 491| archives diocésaines.~§ 2. L'Évêque diocésain veillera 301 2, 2, 491| dont il s'agit aux §§ 1 et 2, les règles établies par 302 2, 2, 492| remarquables par leur probité.~§ 2. Les membres du conseil 303 2, 2, 494| remarquable par sa probité.~§ 2. L'économe sera nommé pour 304 2, 2, 495| confiée à l'Évêque.        ~§ 2. Dans les vicariats et les 305 2, 2, 497| suivants et les statuts;~2  quelques prêtres, selon 306 2, 2, 498| incardinés dans le diocèse;~2  les prêtres séculiers non 307 2, 2, 498| pour le bien du diocèse.~§ 2. Dans la mesure où les statuts 308 2, 2, 500| proposées par les membres.~§ 2. Le conseil presbytéral 309 2, 2, 500| a été décidé selon le § 2.~ 310 2, 2, 501| partie dans les cinq ans.~§ 2. À la vacance du siège, 311 2, 2, 502| collège soit constitué.~§ 2. L'Évêque diocésain préside 312 2, 2, 502| il s'agit au can. 495, § 2, sauf autre disposition 313 2, 2, 506| licéité des affaires.~ ~§ 2. Dans les statuts seront 314 2, 2, 507| vigueur dans la région.~§ 2. D'autres offices peuvent 315 2, 2, 508| en dehors du diocèse.~§ 2. Là où il n'y a pas de chapitre, 316 2, 2, 509| a élu comme président.~§ 2. L'Évêque diocésain ne conférera 317 2, 2, 510| par l'Évêque diocésain.~§ 2. Dans une église qui serait 318 2, 2, 512| par l'Évêque diocésain.~§ 2. Les fidèles députés au 319 2, 2, 513| établis par l'Évêque.~ ~§ 2. Lorsque le siège devient 320 2, 2, 514| été traité au conseil.~§ 2. Le conseil pastoral sera 321 2, 2, 515| de l'Évêque diocésain.~§ 2. Il revient au seul Évêque 322 2, 2, 516| circonstances particulières2. Là où il n'est pas possible 323 2, 2, 517| répondra devant l'Evêque.~§ 2. Si, à cause de la pénurie 324 2, 2, 520| agit au can. 517, § 1.~§ 2. La remise d'une paroisse 325 2, 2, 521| sacré du presbytérat.~§ 2. Il sera de plus remarquable 326 2, 2, 525| ou élus à une paroisse;~2  de nommer les curés, après 327 2, 2, 526| confiée au même curé.~§ 2. Dans la même paroisse, 328 2, 2, 527| sa prise de possession.~§ 2. Le curé est mis en possession 329 2, 2, 528| professent pas la vraie foi.~§ 2. Le curé veillera à ce que 330 2, 2, 529| chrétienne en famille.~§ 2. Le curé reconnaîtra et 331 2, 2, 530| administration du baptême;~2  l'administration du sacrement 332 2, 2, 530| dispositions du can. 1003, §§ 2 et 3, ainsi que l'octroi 333 2, 2, 533| fonctions paroissiales.~§ 2. À moins de raison grave, 334 2, 2, 534| lui-même un autre jour.~§ 2. Le curé qui a la charge 335 2, 2, 534| dont il s'agit aux §§ 1 et 2 appliquera au plus tôt la 336 2, 2, 535| et conservés avec soin2. Dans les registre des baptisés, 337 2, 2, 536| favoriser l'activité pastorale2. Le conseil pastoral ne 338 2, 2, 538| pour un temps déterminé.~§ 2. Le curé, membre d'un institut 339 2, 2, 538| révoqué selon le can. 682, § 2.~ ~§ 3. À soixante-quinze 340 2, 2, 540| ait décidé autrement.~§ 2. L'administrateur paroissial 341 2, 2, 541| par le droit particulier2. Celui qui assure le gouvernement 342 2, 2, 542| dont il s'agit au can. 521;~2  seront nommés ou institués 343 2, 2, 542| dispositions du can. 527, § 2; pour les autres prêtres, 344 2, 2, 543| direction du modérateur.~§ 2. Tous les prêtres faisant 345 2, 2, 543| obligation de la résidence;~2  établiront d'un commun 346 2, 2, 545| ministère pastoral.~ ~§ 2. Un vicaire paroissial peut 347 2, 2, 548| directives du curé.~ ~§ 2. Sauf autre disposition 348 2, 2, 550| subisse aucun dommage.~§ 2. L'Ordinaire du lieu veillera 349 2, 2, 552| dispositions du can. 682, § 2.    ~ ~ ~ 350 2, 2, 553| d'un vicariat forain.~§ 2. À moins d'une autre disposition 351 2, 2, 554| de lieux et de temps.~§ 2. Le vicaire forain est nommé 352 2, 2, 555| dans le vicariat forain;~2  de veiller à ce que les 353 2, 2, 555| soigneusement entretenue.~ ~§ 2. Dans le vicariat qui lui 354 2, 2, 555| conférences, selon le can. 279, § 2;~2  veillera à ce que les 355 2, 2, 555| selon le can. 279, § 2;~2  veillera à ce que les prêtres 356 2, 2, 557| instituer le recteur.~§ 2. Même si l'église appartient 357 2, 2, 563| dispositions du can. 682, § 2.        ~ ~ 358 2, 2 | Art. 2~LES CHAPELAINS~ ~ 359 2, 2, 566| danger de mort.           § 2. Dans les maisons de soins, 360 2, 2, 567| déterminé.           ~§ 2. Il revient au chapelain 361 2, 3, 573| déjà la gloire céleste.~ ~§ 2. Cette forme de vie, dans 362 2, 3, 574| encourager et le promouvoir.~ ~§ 2. À cet état, certains fidèles 363 2, 3, 586| il s'agit au can. 578.~§ 2. Il appartient aux Ordinaires 364 2, 3, 587| propre des liens sacrés2. Ce code est approuvé par 365 2, 3, 588| ni clérical, ni laïque.~§ 2. On appelle institut clérical 366 2, 3, 590| l'Église tout entière.~§ 2. Chacun de leurs membres 367 2, 3, 592| la vie de l'institut.~§ 2. Les Modérateurs de chaque 368 2, 3, 595| sur plusieurs diocèses.~§ 2. L'Évêque diocésain peut 369 2, 3, 596| par les constitutions.~§ 2. Cependant, dans les instituts 370 2, 3, 597| par aucun empêchement.~§ 2. Nul ne peut être admis 371 2, 3, 598| selon son genre de vie.~§ 2. De même, tous les membres 372 2, 3, 603| assidue et la pénitence2. L'ermite est reconnu par 373 2, 3, 604| service de l'Église.~ ~§ 2. Afin de garder plus fidèlement 374 2, 3, 607| Dieu dans la charité.~§ 2. L'institut religieux est 375 2, 3, 609| diocésain, donné par écrit.~§ 2. Pour ériger un monastère 376 2, 3, 610| esprit de l'institut.~§ 2. Aucune maison ne sera érigée 377 2, 3, 611| buts propres de l'institut;~2  d'accomplir les oeuvres 378 2, 3, 613| en disposent autrement.~§ 2. Le Modérateur d'une maison 379 2, 3, 616| droits légitimement acquis.~§ 2. La suppression de l'unique 380 2, 3, 624| en disposent autrement.~§ 2. Le droit propre pourvoira 381 2, 3, 625| selon les constitutions.~§ 2. L'Évêque du siège principal 382 2, 3, 627| exercice de leur charge.~§ 2. Outre les cas prescrits 383 2, 3, 628| règles de ce même droit.~§ 2. L'Évêque diocésain a le 384 2, 3, 628| dont il s'agit au can. 615;~2  de chacune des maisons 385 2, 3, 630| discipline de l'institut.~ ~§ 2. Les Supérieurs veilleront, 386 2, 3 | Art. 2~LES CHAPITRES~ ~ 387 2, 3, 631| auxquelles tous doivent obéir.~§ 2. La composition et l'étendue 388 2, 3, 633| ou de la communauté.~ ~§ 2. Un sage discernement sera 389 2, 3, 634| dans les constitutions.~§ 2. Ils éviteront cependant 390 2, 3, 635| autre disposition expresse2. Cependant, chaque institut 391 2, 3, 636| que possible.      ~ ~§ 2. À l'époque et de la manière 392 2, 3, 638| administration extraordinaire.~§ 2. Outre les Supérieurs, les 393 2, 3, 639| est tenu d'en répondre.~§ 2. Si un membre, avec la permission 394 2, 3, 643| dix-sept ans accomplis;~2  le conjoint tant que dure 395 2, 3, 643| société de vie apostolique.~§ 2. Le droit propre peut établir 396 2, 3, 645| confirmation et d'état libre.~§ 2. S'il s'agit d'admettre 397 2, 3 | Art. 2~LE NOVICIAT ET LA FORMATION 398 2, 3, 647| consentement de son conseil.~§ 2. Pour être valide, le noviciat 399 2, 3, 648| dispositons du can. 647, § 3.~§ 2. Afin de parfaire la formation 400 2, 3, 649| cann. 647, § 3 et 648, § 2, l'absence  de la maison 401 2, 3, 649| jours doit être suppléée.~§ 2. Avec la permission du Supérieur 402 2, 3, 650| dans le droit propre.~§ 2. Le gouvernement des novices 403 2, 3, 651| légitimement désigné.          ~§ 2. Si nécessaire, des collaborateurs 404 2, 3, 652| perfection propre à l'institut.~§ 2. Les novices seront amenés 405 2, 3, 653| institut peut le renvoyer.~§ 2. Son noviciat achevé, le 406 2, 3, 656| dix-huit ans accomplis;~2  que le noviciat ait été 407 2, 3, 657| perpétuelle; sinon, il s'en ira.~§ 2. Cependant, si cela semble 408 2, 3, 658| vingt-et-un ans accomplis;~2  qu'elle ait été précédée 409 2, 3, 659| plus adaptée sa mission.~§ 2. C'est pourquoi le droit 410 2, 3, 660| ecclésiastiques que civils.~ ~§ 2. Durant ce temps de formation, 411 2, 3, 663| tous les religieux.~ ~§ 2. Les membres participeront 412 2, 3, 663| il s'agit au can. 276, § 2, n. 3, et ils accompliront 413 2, 3, 665| au nom de l'institut.~§ 2. Le membre qui s'absente 414 2, 3, 667| réservée aux seuls membres.~§ 2. Une discipline plus stricte 415 2, 3, 668| aussi en droit civil.~§ 2. Pour modifier ces dispositions 416 2, 3, 669| prescrite par le droit propre.~§ 2. Les religieux clercs d' 417 2, 3, 672| dispositions du can. 279, § 2; dans les instituts laïcs 418 2, 3, 675| par l'esprit religieux.~§ 2. L'action apostolique procédera 419 2, 3, 677| opportuns et nouveaux.~§ 2. Si des associations de 420 2, 3, 678| révérence.           ~§ 2. Dans l'exercice de l'apostolat 421 2, 3, 681| religieux selon le can. 678, §§ 2 et 3.~§ 2. Dans ces cas, 422 2, 3, 681| le can. 678, §§ 2 et 3.~§ 2. Dans ces cas, l'Évêque 423 2, 3, 682| avec son consentement.~§ 2. Le religieux peut être 424 2, 3, 683| élèves de l'institut.~§ 2. Si l'Évêque découvre éventuellement 425 2, 3, 684| chacun, de son conseil.~§ 2. Le membre, à l'issue d' 426 2, 3, 685| propre du nouvel institut.~§ 2. Par sa profession dans 427 2, 3 | Art. 2~LA SORTIE DE L'INSTITUT~ ~ 428 2, 3, 686| Évêque diocésain.          ~§ 2. Pour les moniales, il appartient 429 2, 3, 688| institut, peut le quitter.~§ 2. Celui qui, en cours de 430 2, 3, 689| ait entendu son conseil.~§ 2. Une maladie physique ou 431 2, 3, 690| les cann. 655 et 657.~§ 2. Le Supérieur d'un monastère 432 2, 3, 691| l'autorité compétente.~§ 2. Cet indult, dans les instituts 433 2, 3, 694| abandonné la foi catholique;~2  qui a contracté mariage 434 2, 3, 694| même seulement civil.~§ 2. En ces cas, le Supérieur 435 2, 3, 695| il s'agit au can. 1395, § 2, le Supérieur n'estime que 436 2, 3, 695| réparation du scandale.~§ 2. En pareils cas, le Supérieur 437 2, 3, 696| il s'agit au can. 665, § 2 prolongée jusqu'à un semestre; 438 2, 3, 696| institut aurait déterminées.~§ 2. Pour le renvoi d'un profès 439 2, 3, 697| complétera les preuves;~2  il adressera au membre 440 2, 3, 699| motifs en droit et en fait.~§ 2. Dans les monastères autonomes 441 2, 3, 702| accompli dans l'institut.~§ 2. L'institut gardera l'équité 442 2, 3, 706| il s'agit au can. 381, § 2 acquièrent la propriété 443 2, 3, 706| capable ou non de posséder;~2  si par sa profession il 444 2, 3, 707| ait pourvu autrement.~§ 2. Pour sa subsistance convenable 445 2, 3, 707| diocèse, le can. 402, § 2 sera observé, à moins que 446 2, 3, 713| développer le Corps du Christ.~§ 2. Les membres laïcs participent 447 2, 3, 715| leur propre institut.~§ 2. Quant à ceux qui sont incardinés 448 2, 3, 716| selon le droit propre.~ ~§ 2. Les membres d'un même institut 449 2, 3, 717| leur mode de désignation.~§ 2. Personne ne peut être désigné 450 2, 3, 719| exercices spirituels.~§ 2. La célébration de l'Eucharistie, 451 2, 3, 721| atteint l'âge de la majorité;~2  qui est lié actuellement 452 2, 3, 721| que dure son mariage.~§ 2. Les constitutions peuvent 453 2, 3, 722| de vie de l'institut.~§ 2. Les candidats seront dûment 454 2, 3, 723| il quittera l'institut.~§ 2. Cette première incorporation 455 2, 3, 724| selon les constitutions.~§ 2. Les membres seront formés 456 2, 3, 726| ait entendu son conseil.~§ 2. Le membre incorporé temporairement 457 2, 3, 727| dans les constitutions.~§ 2. S'il s'agit d'un clerc 458 2, 3, 730| dispositions des cann. 684, §§ 1, 2, 4 et 685 seront observées; 459 2, 3, 731| observation des constitutions.~§ 2. Il y a parmi elles des 460 2, 3, 732| il s'agit au can. 731, § 2, s'appliquent aussi les 461 2, 3, 733| agit de leur suppression.~§ 2. Le consentement donné à 462 2, 3, 735| propre de chaque société.~§ 2. En ce qui concerne l'admission 463 2, 3, 736| en disposent autrement.~§ 2. En ce qui concerne le programme 464 2, 3, 738| discipline de la société.~§ 2. Ils sont soumis à l'Évêque 465 2, 3, 741| celles du droit propre.~§ 2. Les membres aussi sont 466 2, 3, 744| dans la nouvelle société.~§ 2. Pour passer à un institut 467 3, 0, 747| soient propres.~        § 2. Il appartient à l'Église 468 3, 0, 748| ont le droit.~        § 2. Il n'est jamais permis 469 3, 0, 749| les moeurs.~ ~        § 2. Le Collège des Évêques 470 3, 0, 755| volonté du Christ.~        § 2. Il appartient de même aux 471 3, 0, 756| Collège des Évêques.~        § 2. En ce qui concerne l'Église 472 3, 0, 767| du texte sacré.~        § 2. À toutes les messes qui 473 3, 0, 768| salut des hommes.~        § 2. Ils communiqueront aussi 474 3, 0, 771| privés.           ~        § 2. Ils pourvoiront aussi à 475 3, 0, 772| Évêque diocésain.~        § 2. Pour parler de la doctrine 476 3, 0, 774| pour sa part.~        § 2. Les parents en tout premier 477 3, 0, 775| dans ce domaine.~        § 2. Il appartient à la conférence 478 3, 0, 776| il s'agit au can. 774, § 2.~ ~ 479 3, 0, 777| célébration des sacrements;~  2  à ce que les enfants, grâce 480 3, 0, 782| Collège des Évêques.~        § 2. Chaque Évêque, en tant 481 3, 0, 785| oeuvres de charité.~        § 2. Les catéchistes seront 482 3, 0, 787| message évangélique.~        § 2. Ils veilleront à enseigner 483 3, 0, 788| destiné à cet effet.~        § 2. Par la formation et l'apprentissage 484 3, 0, 790| activité missionnaire;~  2  de veiller à ce que de 485 3, 0, 790| la mission.~ ~        § 2. Tous les missionnaires, 486 3, 0, 791| missionnaires seront encouragées;~  2  un prêtre sera chargé de 487 3, 0, 793| leurs enfants.~        § 2. Les parents ont aussi le 488 3, 0, 794| vie chrétienne.~        § 2. Les pasteurs d'âmes ont 489 3, 0, 796| éducateurs.           ~        § 2. Les parents doivent coopérer 490 3, 0, 800| genre et degré.~        § 2. Les fidèles encourageront 491 3, 0, 802| en soit fondé.~        § 2. Là où cela est opportun, 492 3, 0, 803| document écrit.~        § 2. L'enseignement et l'éducation 493 3, 0, 804| veiller sur lui.~        § 2. L'Ordinaire du lieu veillera 494 3, 0, 806| ces écoles.~ ~        § 2. Les Modérateurs d'écoles 495 3, 0, 810| les statuts.~ ~        § 2. Les conférences des Évêques 496 3, 0, 811| étudiants laïcs.~        § 2. Dans chaque université 497 3, 0, 816| ce même Siège.~        § 2. Chaque université et faculté 498 3, 0, 822| communication sociale.~        § 2. Ces mêmes pasteurs veilleront 499 3, 0, 823| bonnes moeurs.~        § 2. Le devoir et le droit dont 500 3, 0, 824| seront édités.~        § 2. Les dispositions édictées


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