Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
émettre 7
éminent 2
éminente 1
émis 15
émise 5
émises 1
émission 3
Fréquence    [«  »]
15 dignité
15 diverses
15 dommages
15 émis
15 érigée
15 érigées
15 était
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
émis
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 35| d'un rescrit, peut être émis, dans les limites de sa 2 1, 0, 46| droits de celui qui l'a émis, sauf autre disposition 3 1, 0, 48| entend l'acte administratif émis par l'autorité exécutive 4 1, 0, 57| ordonne qu'un décret soit émis, ou lorsque celui qui y 5 1, 0, 57| décret n'a pas encore été émis, la réponse est présumée 6 1, 0, 58| exécution de laquelle il a été émis.~ ~§ 2. Un  précepte particulier 7 1, 0, 192| par décret légitimement émis par l'autorité compétente, 8 4, 1, 1037| célibat, ou s'ils n'ont pas émis les voeux perpétuels dans 9 4, 2, 1191| faire un voeu. ~§ 3. Le voeu émis sous l'effet d'une crainte 10 4, 2, 1198| Can. 1198 - Les  voeux  émis avant la profession religieuse 11 4, 2, 1202| qui le serment avait été émis; 2  si la chose jurée a 12 4, 2, 1202| avait été éventuellement émis;~4  par dispense, par commutation, 13 7, 2, 1506| libelle, le juge n'a pas émis de décret d'acceptation 14 7, 2, 1507| citation en justice devra être émis dans les vingt jours après 15 7, 2, 1514| que par un nouveau décret, émis pour un motif grave, à la


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