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| Alphabétique [« »] quetes 1 qui 1444 quiconque 12 quinze 14 quittant 1 quitte 2 quitté 1 | Fréquence [« »] 14 prévu 14 pris 14 publication 14 quinze 14 reçue 14 région 14 rendu | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances quinze |
Livre, Partie, Can.
1 2, 3, 649| invalide. L'absence de plus de quinze jours doit être suppléée.~§ 2 2, 3, 649| non cependant au-delà de quinze jours.~ 3 2, 3, 697| monition, après un délai de quinze jours au moins;~3 si cette 4 2, 3, 697| insuffisantes, après un délai de quinze jours écoulé en vain depuis 5 7, 1, 1460| estime lésée peut dans les quinze jours utiles interjeter 6 7, 2, 1630| le délai péremptoire de quinze jours utiles, à compter 7 7, 2, 1637| le délai péremptoire de quinze jours, à compter du jour 8 7, 2, 1649| intéressée peut recourir dans les quinze jours au même juge qui pourra 9 7, 2, 1655| ce délai sera d'au moins quinze jours et ne dépassera pas 10 7, 2, 1659| faculté d'envoyer, dans les quinze jours, une réponse écrite 11 7, 2, 1668| normalement pas au-delà de quinze jours.~ 12 7, 3, 1677| 2. Passé le délai de quinze jours après la notification, 13 7, 5, 1737| le délai obligatoire de quinze jours utiles qui, dans les 14 7, 5, 1742| sa renonciation dans les quinze jours.§ 2. Pour les curés