Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
fixe 11
fixé 27
fixee 3
fixée 14
fixées 12
fixent 2
fixer 21
Fréquence    [«  »]
14 faites
14 famille
14 fête
14 fixée
14 fixés
14 forain
14 habituellement
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
fixée
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 184| déterminé, par la limite d'âge fixée par le droit, par la renonciation, 2 2, 1, 263| concernés, pour la part fixée par eux d'un commun accord, 3 2, 1, 264| ceux qui y sont soumis et fixée selon les besoins du séminaire.  ~ ~ ~ ~ 4 2, 1, 276| acquitteront de la partie fixée par la conférence des Évêques;~ 5 2, 2, 399| Apostolique.~ ~§ 2. Si l'année fixée pour présenter ce rapport 6 2, 2, 463| nombre et de la manière fixée par l'Évêque diocésain.~§ 7 2, 2, 471| leur charge selon la règle fixée par le droit ou par l'Évêque;~ 8 2, 2, 521| idonéité, de la manière fixée par l'Évêque diocésain, 9 2, 3, 638| montant dépasse la somme fixée par le Saint-Siège pour 10 4, 1, 952| élevée que celle qui a été fixée si elle lui est offerte 11 6, 1, 1321| Sera frappée de la peine fixée par la loi ou le précepte 12 6, 1, 1355| Peuvent remettre la peine fixée par la loi, si elle a été 13 7, 2, 1584| présomption du droit est celle fixée par la loi elle-même, et 14 7, 2, 1666| une nouvelle audience sera fixée.~


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