Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
prise 20
prises 7
prisons 1
privation 13
privations 4
privé 13
privee 4
Fréquence    [«  »]
13 présumé
13 présumée
13 principale
13 privation
13 privé
13 probation
13 provincial
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
privation
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 143| formé un recours contre la privation ou la révocation d'un office.~ 2 1, 0, 184| transfert, la révocation et la privation. ~§ 2. L'extinction de quelque 3 1, 0 | Art. 4~LA PRIVATION~ ~ 4 1, 0, 196| Can. 196 - § 1. La privation d'un office, en tant que 5 1, 0, 196| selon le droit.~ ~§ 2. La privation produit effet selon les 6 2, 2, 416| son transfert et par la privation notifiée à l'Évêque.~ 7 6, 1, 1336| un territoire donné; 2 la privation d'un pouvoir, d'un office, 8 6, 1, 1338| a fixé la peine.~§ 2. La privation du pouvoir d'ordre n'est 9 6, 1, 1338| même n'est pas possible la privation des grades académiques.~§ 10 6, 2, 1381| illégitime d'une charge, après la privation ou la cessation de celle-ci.~ 11 6, 2, 1389| omission, y compris de la privation de l'office, à moins que 12 6, 2, 1396| compris, après monition, de la privation de sa charge.~ 13 7, 1, 1457| compétente, y compris la privation de leur charge.~§ 2. Sont


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