Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
prestige 1
présume 1
présumé 13
présumée 13
presumees 1
présumées 4
présumer 1
Fréquence    [«  »]
13 poser
13 présents
13 présumé
13 présumée
13 principale
13 privation
13 privé
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
présumée
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 21| loi en vigueur  n'est pas présumée, mais les lois nouvelles 2 1, 0, 57| été émis, la réponse est présumée négative en ce qui regarde 3 1, 0, 57| ultérieur.~ ~§ 3. Une réponse présumée négative ne libère pas l' 4 2, 1, 283| l'autorisation au moins présumée de leur Ordinaire, ne s' 5 4, 1, 886| au moins raisonnablement présumée, de l'Évêque diocésain, 6 4, 1, 911| l'autorisation au moins présumée du curé, du chapelain ou 7 4, 1, 950| doive être légitimement présumée autre.~ 8 4, 1, 969| l'autorisation, au moins présumée, de leur Supérieur.~§ 2. 9 4, 1, 1061| cohabité, la consommation est présumée, jusqupreuve du contraire.~§ 10 4, 1, 1096| Cette ignorance n'est pas présumée après la puberté.~ 11 6, 1, 1321| posée, l'imputabilité est présumée à moins qu'il n'en apparaisse 12 7, 1, 1431| instance, son intervention est présumée nécessaire dans l'instance 13 7, 3, 1707| après la déclaration de mort présumée prononcée par l'Évêque diocésain. ~§


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