Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
prestations 1
prestige 1
présume 1
présumé 13
présumée 13
presumees 1
présumées 4
Fréquence    [«  »]
13 portées
13 poser
13 présents
13 présumé
13 présumée
13 principale
13 privation
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
présumé
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 78| 1. Le privilège est présumé perpétuel, sauf preuve contraire.~ ~§ 2 1, 0, 97| sept ans accomplis, il est présumé avoir l'usage de la raison.~ 3 1, 0, 124| éléments extérieurs est présumé valide.~ 4 1, 0, 140| plusieurs personnes est présumé avoir été délégué solidairement.~ 5 2, 2, 390| du moins raisonnablement présumé, de l'Ordinaire du lieu.~ 6 3, 0, 764| le consentement au moins présumé du recteur de l'église, 7 4, 1, 1003| le consentement au moins présumé du prêtre dont il s'agit 8 4, 1, 1101| consentement intérieur est présumé conforme aux paroles et 9 4, 1, 1107| le consentement donné est présumé persévérer tant que sa révocation 10 4, 1, 1152| conjoint; mais ce pardon est présumé si pendant six mois il a 11 7, 2, 1526| être prouvés:~1  ce qui est présumé par la loi elle-même; 2  12 7, 2, 1594| nouvelle citation, il sera présumé avoir renoncé à l'instance, 13 7, 2, 1637| va autrement, l'appel est présumé concerner tous les chefs


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