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| Alphabétique [« »] prestations 1 prestige 1 présume 1 présumé 13 présumée 13 presumees 1 présumées 4 | Fréquence [« »] 13 portées 13 poser 13 présents 13 présumé 13 présumée 13 principale 13 privation | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances présumé |
Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 78| 1. Le privilège est présumé perpétuel, sauf preuve contraire.~ ~§ 2 1, 0, 97| sept ans accomplis, il est présumé avoir l'usage de la raison.~ 3 1, 0, 124| éléments extérieurs est présumé valide.~ 4 1, 0, 140| plusieurs personnes est présumé avoir été délégué solidairement.~ 5 2, 2, 390| du moins raisonnablement présumé, de l'Ordinaire du lieu.~ 6 3, 0, 764| le consentement au moins présumé du recteur de l'église, 7 4, 1, 1003| le consentement au moins présumé du prêtre dont il s'agit 8 4, 1, 1101| consentement intérieur est présumé conforme aux paroles et 9 4, 1, 1107| le consentement donné est présumé persévérer tant que sa révocation 10 4, 1, 1152| conjoint; mais ce pardon est présumé si pendant six mois il a 11 7, 2, 1526| être prouvés:~1 ce qui est présumé par la loi elle-même; 2 12 7, 2, 1594| nouvelle citation, il sera présumé avoir renoncé à l'instance, 13 7, 2, 1637| va autrement, l'appel est présumé concerner tous les chefs