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Alphabétique [« »] passage 3 passant 1 passe 3 passé 13 passée 10 passées 3 passent 1 | Fréquence [« »] 13 nommés 13 normes 13 ordonner 13 passé 13 passer 13 pénitent 13 personnalité | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances passé |
Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 9| concernent l'avenir, non le passé, à moins qu'elles ne disposent 2 1, 0, 9| disposent nommément pour le passé.~ 3 1, 0, 112| une autre Église rituelle; passé cet âge, ils peuvent revenir 4 1, 0, 165| la vacance de l'office. Passé ce délai, l'autorité ecclésiastique 5 2, 1, 268| 1. Le clerc légitimement passé de sa propre Église particulière 6 2, 1, 271| propre est légitimement passé à une autre Église particulière, 7 2, 2, 527| paroisse; ce délai inutilement passé, sauf juste empêchement, 8 4, 1, 1102| condition portant sur le passé ou le présent est valide 9 4, 1, 1145| toutefois que, ce délai passé inutilement, son silence 10 4, 1, 1161| effets canoniques pour le passé.~§ 2. La convalidation se 11 7, 1, 1484| est sans aucune valeur si, passé le délai péremptoire à fixer 12 7, 1, 1488| objet litigieux. S'ils ont passé une telle convention, elle 13 7, 3, 1677| selon le can. 1508.~§ 2. Passé le délai de quinze jours