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| Alphabétique [« »] nonobstant 1 normalement 2 norme 1 normes 13 nostrum 1 notable 3 notaire 20 | Fréquence [« »] 13 morale 13 néanmoins 13 nommés 13 normes 13 ordonner 13 passé 13 passer | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances normes |
Livre, Partie, Can.
1 1 | LIVRE I~NORMES GÉNÉRALES (Cann. 1 - 6)~ ~ ~ 2 1, 0 | CHAPITRE I~NORMES COMMUNES~ ~ 3 1, 0, 95| sont des dispositions ou normes à observer dans les assemblées 4 2, 1 | CHAPITRE I~NORMES COMMUNES~ ~ 5 2, 1 | CHAPITRE IV~NORMES SPÉCIALES POUR LES ASSOCIATIONS 6 2, 3 | TITRE I~NORMES COMMUNES À TOUS LES INSTITUTS 7 7, 1, 1402| suivants, restant sauves les normes des tribunaux du Siège Apostolique.~ 8 7, 1, 1403| universel ou qu'il s'agit de normes qui, par la nature même 9 7, 2, 1670| tribunal peut déroger aux normes de procédure qui ne sont 10 7, 3 | Art. 7~NORMES GÉNÉRALES~ ~ 11 7, 3, 1691| ordinaire, en respectant les normes spéciales relatives aux 12 7, 4, 1728| tout en respectant les normes spéciales des causes relatives 13 7, 5, 1733| solutions équitables selon les normes établies par la conférence;