Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
déclarée 16
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Fréquence    [«  »]
13 coutumes
13 crainte
13 décider
13 déclarer
13 demeure
13 demeurent
13 dernier
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
déclarer
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 16| promulguée; si elle ne fait que déclarer le sens des termes de la 2 2, 2, 484| légitimement réclamés, et de déclarer la conformité de leurs copies 3 2, 2, 527| juste empêchement, il peut déclarer la paroisse vacante.~ 4 4, 1, 1075| autorité suprême de l'Église de déclarer de manière authentique quand 5 6, 1, 1341| en vue d'infliger ou de déclarer une peine que s'il est assuré 6 6, 1, 1355| en vue d'infliger ou de déclarer la peine ou qui, par décret, 7 6, 1, 1356| en vue d'infliger ou de déclarer la peine, ou bien qui, par 8 7, 1, 1400| s'agit d'infliger ou de déclarer une peine.~§ 2. Cependant, 9 7, 1, 1461| incompétence absolue, doit déclarer cette incompétence.~ 10 7, 3, 1686| intervention du défenseur du lien, déclarer par une sentence la nullité 11 7, 4, 1718| engagé pour infliger ou déclarer une peine;~2  si, compte 12 7, 4, 1726| accusé, le juge doit le déclarer par une sentence et relaxer 13 7, 5, 1739| confirmer le décret ou le déclarer nul, mais aussi le rescinder,


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