Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
constatation 1
constate 2
constaté 2
constitue 13
constitué 37
constituee 1
constituée 9
Fréquence    [«  »]
13 communication
13 conciles
13 conduite
13 constitue
13 coutumes
13 crainte
13 décider
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
constitue
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 126| erreur portant sur ce qui constitue la substance de l'acte ou 2 1, 0, 145| déterminés par le droit qui le constitue ou par le décret de l'autorité 3 1, 0, 145| comptétente qui, tout ensemble, le constitue et le confère.~ ~ ~ 4 2, 2, 369| et de l'Eucharistie, elle constitue une Église particulière 5 2, 2, 372| portion du peuple de Dieu qui constitue un diocèse ou une autre 6 2, 2, 495| le Vicaire ou le Préfet constitue un conseil d'au moins trois 7 2, 2, 512| entière du peuple de Dieu qui constitue le diocèse soit réellement 8 2, 3, 621| de plusieurs maisons, qui constitue une partie immédiate du 9 2, 3, 689| mener la vie de l'institut, constitue une cause de non-admission 10 4, 1, 960| intégrale avec l'absolution constitue l'unique mode ordinaire 11 5, 0, 1274| Dans chaque diocese sera constitue, autant que necessaire, 12 7, 1, 1420| 2. Le Vicaire judiciaire constitue un seul et même tribunal 13 7, 2, 1535| l'objet même du procès, constitue un aveu judiciaire.~


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