Le Saint-Siège
           back          up     Aide

Alphabétique    [«  »]
refaire 1
réfugiés 1
refus 9
refuse 12
refusé 8
refusée 10
refusees 1
Fréquence    [«  »]
12 quiconque
12 recommandé
12 reconnu
12 refuse
12 renvoyé
12 reviennent
12 sacrée
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
refuse
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 177| groupe si elle accepte ou refuse l'élection; sinon, l'élection 2 2, 3, 684| institut.  Cependant, s'il refuse de faire cette profession 3 4, 1, 1143| censée s'en aller si elle refuse de cohabiter ou de cohabiter 4 4, 1, 1152| du bien de la famille, ne refuse pas son pardon à la partie 5 7, 1, 1486| appel si le mandant ne s'y refuse pas.~ 6 7, 2, 1510| 1510 - Le défendeur qui refuse de recevoir l'exploit ou 7 7, 2, 1528| une partie ou un témoin refuse de comparaître pour répondre 8 7, 2, 1531| tout entière.~§ 2. Si elle refuse de répondre, il appartient 9 7, 2, 1562| can. 1532; si le témoin refuse de le prêter, il sera entendu 10 7, 2, 1653| par un autre.~§ 2. S'il refuse ou se montre négligent, 11 7, 5, 1744| nullement empêché, ou si le curé refuse de présenter sa renonciation 12 7, 5, 1751| Cela  fait, si le curé refuse encore et si l'Évêque estime


Copyright © Libreria Editrice Vaticana