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| Alphabétique [« »] refaire 1 réfugiés 1 refus 9 refuse 12 refusé 8 refusée 10 refusees 1 | Fréquence [« »] 12 quiconque 12 recommandé 12 reconnu 12 refuse 12 renvoyé 12 reviennent 12 sacrée | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances refuse |
Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 177| groupe si elle accepte ou refuse l'élection; sinon, l'élection 2 2, 3, 684| institut. Cependant, s'il refuse de faire cette profession 3 4, 1, 1143| censée s'en aller si elle refuse de cohabiter ou de cohabiter 4 4, 1, 1152| du bien de la famille, ne refuse pas son pardon à la partie 5 7, 1, 1486| appel si le mandant ne s'y refuse pas.~ 6 7, 2, 1510| 1510 - Le défendeur qui refuse de recevoir l'exploit ou 7 7, 2, 1528| une partie ou un témoin refuse de comparaître pour répondre 8 7, 2, 1531| tout entière.~§ 2. Si elle refuse de répondre, il appartient 9 7, 2, 1562| can. 1532; si le témoin refuse de le prêter, il sera entendu 10 7, 2, 1653| par un autre.~§ 2. S'il refuse ou se montre négligent, 11 7, 5, 1744| nullement empêché, ou si le curé refuse de présenter sa renonciation 12 7, 5, 1751| Cela fait, si le curé refuse encore et si l'Évêque estime