Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
prévoyant 1
prevu 1
prévu 14
prévue 12
prévues 6
prevus 1
prévus 8
Fréquence    [«  »]
12 pénales
12 physique
12 porté
12 prévue
12 privés
12 produit
12 prudent
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
prévue
   Livre,  Partie, Can.
1 2, 2, 406| moins de disposition autre prévue dans les lettres apostoliques 2 2, 2, 527| en observant la manière prévue par la loi particulière 3 4, 1, 1025| été réunis, et l'enquête prévue au can. 1051 aura été faite.~ ~§ 4 6, 1, 1323| prévoir, ou bien, si elle l'a prévue, à laquelle elle n'a pas 5 6, 1, 1324| de peine, mais la peine prévue par la loi ou le précepte 6 6, 1, 1326| peine plus lourde que celle prévue par la loi ou le précepte:~ 7 6, 1, 1326| agit au § 1, si la peine prévue est latae sententiae, une 8 6, 1, 1328| pas atteint par la peine prévue pour le délit consommé, 9 6, 1, 1328| cependant que celle qui a été prévue pour le délit consommé.~ 10 6, 1, 1355| la peine latae sententiae prévue par la loi mais non encore 11 6, 1, 1356| sententiae ou latae sententiae prévue par un précepte qui n'a 12 6, 2, 1389| une peine n'ait déjà été prévue par la loi ou par un précepte.~§


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