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Alphabétique [« »] populaires 1 portant 10 porte 13 porté 12 portée 11 portées 13 portent 3 | Fréquence [« »] 12 pastorales 12 pénales 12 physique 12 porté 12 prévue 12 privés 12 produit | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances porté |
Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 58| un document légitimement porté disparaît quand s'éteint 2 3, 0, 823| veiller à ce qu'il ne soit pas porté de dommage à la foi ou aux 3 4, 1, 1132| du secret, et cela sera porté à la connaissance des parties 4 6, 1, 1319| précepte pénal ne sera pas porté sans que l'affaire n'ait 5 6, 1, 1356| précepte qui n'a pas été porté par le Siège Apostolique: 6 7, 2, 1505| vices auxquels il peut être porté remède, le demandeur peut 7 7, 2, 1508| défendeur, et en même temps porté à la connaissance des autres 8 7, 2, 1611| doit:~1 dirimer le litige porté devant le tribunal, en donnant 9 7, 2, 1651| avant que le juge n'ait porté un décret exécutoire ordonnant 10 7, 2, 1668| exposé des motifs, sera porté à la connaissance des parties 11 7, 2, 1669| cause au tribunal qui a porté la sentence.~ 12 7, 5, 1737| hiérarchique de celui qui a porté le décret; le recours peut