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| Alphabétique [« »] pèlerins 1 pénal 22 pénale 4 pénales 12 pénaux 4 pendant 36 pendente 1 | Fréquence [« »] 12 oppose 12 paraît 12 pastorales 12 pénales 12 physique 12 porté 12 prévue | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances pénales |
Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 6| particulières;~3 toutes les lois pénales universelles ou particulières 2 1, 0, 87| sujets, mais non des lois pénales ou de procédure, ni de celles 3 6, 1, 1311| contraindre par des sanctions pénales les fidèles délinquants.~ 4 6, 1, 1312| 1312 - § 1. Les sanctions pénales dans l'Église sont:~1 les 5 6, 1, 1315| également porter des lois pénales; il peut encore, par ses 6 6, 1, 1316| mesure du possible, les lois pénales, s'il fallait en porter, 7 6, 1 | SUJET SOUMIS AUX SANCTIONS PÉNALES~ 8 7, 1, 1405| Apostolique et, dans les causes pénales, les Évêques;~4 les autres 9 7, 1, 1412| 1412 - Dans les causes pénales, l'accusé, même absent, 10 7, 1, 1425| 1686 et 1688; 2 les causes pénales relatives: a) à des délits 11 7, 1, 1430| jeu, et pour les causes pénales, sera constitué dans chaque 12 7, 1, 1452| office, dans les causes pénales et les autres qui touchent