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Alphabétique [« »] formes 12 formés 18 formulation 3 formule 12 formulée 1 formules 1 fors 1 | Fréquence [« »] 12 exercent 12 fixées 12 formes 12 formule 12 heures 12 hors 12 idonéité | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances formule |
Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 181| un terme équivalent; la formule: j'élis ou je postule, ou 2 1, 0, 181| élis ou je postule, ou une formule équivalente, vaut pour l' 3 2, 2, 380| Siège Apostolique selon la formule approuvée par celui-ci. ~ 4 3, 0, 833| profession de foi, selon la formule approuvée par le Siège Apostolique:~ 5 4, 1, 849| véritable accompagné de la formule requise. ~ ~ 6 4, 1, 869| bien à la matière et à la formule utilisées pour son administration, 7 4, 1, 1000| en prononçant toute la formule. § 2. Le ministre fera les 8 7, 2, 1612| conclusions des parties et la formule des doutes.~§ 3. Suivra 9 7, 2, 1661| les actes, déterminera la formule du doute; ensuite il citera, 10 7, 2, 1661| ajoutera à la citation la formule du doute.~§ 2. Dans la citation, 11 7, 3, 1677| établira d'office par décret la formule du ou des doutes, et le 12 7, 3, 1677| notifiera aux parties.~§ 3. La formule du doute ne doit pas seulement