Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
formes 12
formés 18
formulation 3
formule 12
formulée 1
formules 1
fors 1
Fréquence    [«  »]
12 exercent
12 fixées
12 formes
12 formule
12 heures
12 hors
12 idonéité
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
formule
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 181| un terme équivalent; la formule: j'élis ou je postule, ou 2 1, 0, 181| élis ou je postule, ou une formule équivalente, vaut pour l' 3 2, 2, 380| Siège Apostolique selon la formule approuvée par celui-ci.     ~ 4 3, 0, 833| profession de foi, selon la formule approuvée par le Siège Apostolique:~  5 4, 1, 849| véritable accompagné de la formule requise.  ~ ~ 6 4, 1, 869| bien à la matière et à la formule utilisées pour son administration, 7 4, 1, 1000| en prononçant toute la formule. § 2. Le ministre fera les 8 7, 2, 1612| conclusions des parties et la formule des doutes.~§ 3. Suivra 9 7, 2, 1661| les actes, déterminera la formule du doute; ensuite il citera, 10 7, 2, 1661| ajoutera à la citation la formule du doute.~§ 2. Dans la citation, 11 7, 3, 1677| établira d'office par décret la formule du ou des doutes, et le 12 7, 3, 1677| notifiera aux parties.~§ 3. La formule du doute ne doit pas seulement


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