Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
disciplines 17
discrédit 1
discrétion 3
discussion 12
discuter 1
disiplines 1
disparaît 7
Fréquence    [«  »]
12 coopération
12 copie
12 défense
12 discussion
12 dispose
12 donc
12 données
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
discussion
   Livre,  Partie, Can.
1 2, 2, 465| seront soumises à la libre discussion des membres dans les sessions 2 7, 2 | CONCLUSION DE LA CAUSE ET LA DISCUSSION DE LA CAUSE (Cann. 1598 – 3 7, 2, 1604| de la cause.~ ~§ 2. Si la discussion de la cause a été faite 4 7, 2, 1605| procès-verbal des éléments de la discussion et des conclusions.~ 5 7, 2, 1609| rapporteur; ensuite aura lieu une discussion sous la direction du président 6 7, 2, 1609| Cependant, au cours de cette discussion, chacun est en droit de 7 7, 2, 1609| 5. Si en une première discussion, les juges ne veulent pas 8 7, 2, 1610| chacun des juges dans la discussion, à moins que  la majorité 9 7, 2, 1640| 1639, § 1, on passera à la discussion de la cause et à la sentence.           ~ ~ ~ 10 7, 2, 1667| sont été recueillies, la discussion orale a lieu au cours de 11 7, 2, 1668| 1. À moins que de la discussion de la cause n'apparaisse 12 7, 4, 1725| Can. 1725 - Dans la discussion de la cause, qu'elle soit


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