Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
conclues 1
conclure 1
conclusion 9
conclusions 12
concordance 1
concordantes 1
concordants 2
Fréquence    [«  »]
12 certitude
12 chacune
12 chez
12 conclusions
12 conférer
12 confiées
12 confirmée
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
conclusions
   Livre,  Partie, Can.
1 2, 2, 511| évaluer et de proposer des conclusions pratiques.~ 2 7, 2, 1578| arguments ils appuient leurs conclusions. ~§ 3. L'expert peut être 3 7, 2, 1579| attentivement, non seulement les conclusions, même concordantes, des 4 7, 2, 1579| il a admis ou rejeté les conclusions des experts.~ 5 7, 2, 1593| cause, il peut apporter ses conclusions et ses preuves, restant 6 7, 2, 1605| de la discussion et des conclusions.~ 7 7, 2, 1609| des juges apportera ses conclusions écrites sur le fond de l' 8 7, 2, 1609| que de fait motivant ces conclusions; celles-ci seront jointes 9 7, 2, 1609| présentera successivement ses conclusions selon l'ordre de préséance, 10 7, 2, 1609| exiger qu'en cas d'appel ses conclusions soient transmises au tribunal 11 7, 2, 1612| cas, avec la reprise des conclusions des parties et la formule 12 7, 3, 1705| déclare que, d'après les conclusions, la non-consommation n'est


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