Le Saint-Siège
           back          up     Aide

Alphabétique    [«  »]
certificats 2
certifiée 1
certifiés 1
certitude 12
ces 124
cessant 1
cessation 4
Fréquence    [«  »]
12 autrui
12 capables
12 cathédrale
12 certitude
12 chacune
12 chez
12 conclusions
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
certitude
   Livre,  Partie, Can.
1 4, 1, 955| moins qu'il ne sache avec certitude que ce qui dépasse le taux 2 4, 1, 1061| parties aient acquis la certitude de sa nullité.~ 3 4, 1, 1085| établie légitimement et avec certitude.~ 4 4, 1, 1086| ce qu'il soit prouvé avec certitude qu'une partie a été baptisée 5 4, 1, 1114| illicitement s'il n'a pas la certitude de l'état libre des contractants 6 7, 2, 1565| pourront rien assurer avec certitude sans y avoir d'abord pensé, 7 7, 2, 1608| est requis chez le juge la certitude morale au sujet de l'affaire 8 7, 2, 1608| Le juge doit tirer cette certitude des actes et des preuves.~§ 9 7, 2, 1608| qui n'a pu acquérir cette certitude prononcera que le droit 10 7, 3, 1686| soit évident, avec la même certitude, que la dispense n'a pas 11 7, 3, 1707| appropriées, il a acquis la certitude morale du décès du conjoint, 12 7, 4, 1720| arguments;~3  s'il constate avec certitude la réalité du délit et si


Copyright © Libreria Editrice Vaticana