Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
usurpe 1
utile 21
utilement 3
utiles 11
utilisant 5
utilisation 6
utilise 3
Fréquence    [«  »]
11 suffisante
11 supprimer
11 trop
11 utiles
10 accordées
10 aider
10 alienation
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
utiles
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 159| récusée dans les huit jours utiles.~ 2 1, 0, 165| différée au-delà de trois mois utiles à compter du jour où est 3 1, 0, 177| dans le délai de huit jours utiles, à compter de la réception 4 1, 0, 179| dans un délai de huit jours utiles à compter de l'acceptation, 5 1, 0, 182| dans un délai de huit jours utiles, par le président à l'autorité 6 4, 1, 1051| moyens qui lui paraissent utiles, selon les circonstances 7 7, 1, 1460| peut dans les quinze jours utiles interjeter appel. ~ 8 7, 2, 1527| pourvu qu'elles semblent utiles pour instruire la cause 9 7, 2, 1630| péremptoire de quinze jours utiles, à compter de la connaissance 10 7, 5, 1734| péremptoire de dix jours utiles à compter de la notification 11 7, 5, 1737| obligatoire de quinze jours utiles qui, dans les cas dont il


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