Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
procurer 2
procureront 1
procureur 40
procureurs 11
production 1
produire 7
produise 1
Fréquence    [«  »]
11 plainte
11 portée
11 principalement
11 procureurs
11 professeurs
11 punis
11 règlement
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
procureurs
   Livre,  Partie, Can.
1 2, 2, 355| Métropolitains ou le remet à leurs procureurs.~ 2 7, 1, 1445| à l'égard des avocats et procureurs; 2  de proroger la compétence 3 7, 1, 1455| parties et à leurs avocats et procureurs.~ 4 7, 1, 1470| outre suspendre avocats et procureurs de l'exercice de leur fonction 5 7, 1 | CHAPITRE II~LES PROCUREURS JUDICIAIRES ET LES AVOCATS~ ~ 6 7, 1, 1488| manière les avocats et les procureurs qui, au mépris de la loi, 7 7, 1, 1489| 1489 - Les avocats et les procureurs qui, à cause de dons, promesses 8 7, 2, 1521| curateurs, administrateurs, procureurs qui ne prouveraient pas 9 7, 2, 1559| leurs avocats ou leurs procureurs peuvent y assister, à moins 10 7, 2, 1615| copie aux parties ou à leurs procureurs, ou en la leur faisant parvenir, 11 7, 2, 1649| judiciaires;~2  les honoraires des procureurs, avocats, experts et traducteurs,


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