Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
majeure 2
majeures 2
majeurs 17
majorité 11
mal 2
malade 5
malades 26
Fréquence    [«  »]
11 interprétation
11 légat
11 liturgique
11 majorité
11 meme
11 moyen
11 noms
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
majorité
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 119| force de droit ce qui, la majorité des personnes qui doivent 2 1, 0, 119| recueilli les suffrages de la majorité absolue des présents; après 3 1, 0, 119| force de droit ce qui, la majorité des personnes qui doivent 4 1, 0, 119| recueilli les suffrages de la majorité absolue des présents; si 5 1, 0, 127| obtienne le consentement de la majorité absolue de ceux qui sont 6 2, 2, 440| opportun, de l'avis de la majorité des Évêques diocésains de 7 2, 2, 442| avec le consentement de la majorité des Évêques suffragants:~ 8 2, 2, 455| doivent être rendus à la majorité des deux tiers au moins 9 2, 3, 721| encore atteint l'âge de la majorité;~2  qui est lié actuellement 10 7, 1, 1426| rendre ses sentences à la majorité des suffrages.~§ 2. Ce tribunal 11 7, 2, 1610| discussion, à moins que  la majorité des juges n'ait fixé au 


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