Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
interpellée 2
interpète 1
interpolations 1
interprétation 11
interprété 2
interprète 8
interpréter 3
Fréquence    [«  »]
11 fixe
11 fréquemment
11 interdiction
11 interprétation
11 légat
11 liturgique
11 majorité
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
interprétation
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 16| authentiquement.~ ~§ 2. L'interprétation authentique donnée sous 2 1, 0, 16| rétroactif.~ ~§ 3. Cependant l'interprétation par voie de sentence judiciaire 3 1, 0, 16| questions pour lesquelles l'interprétation est donnée.~ 4 1, 0, 18| exception à la loi sont d'interprétation stricte.~ 5 1, 0, 36| de doute, sont de stricte interprétation les actes administratifs 6 1, 0, 36| les autres sont de large interprétation.~ ~§ 2. Un acte administratif 7 1, 0, 77| faudra toujours adopter l'interprétation dont il résulte que les 8 1, 0, 92| Can. 92 - Est d'interprétation stricte, selon le can. 36, § 9 1, 0, 138| un ensemble de cas sont d'interprétation large, les autres d'interprétation 10 1, 0, 138| interprétation large, les autres d'interprétation stricte; toutefois, celui 11 6, 1, 1354| peine, cette réserve est d'interprétation stricte.~


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