Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
constitué 37
constituee 1
constituée 9
constituées 11
constituent 5
constituer 21
constituera 4
Fréquence    [«  »]
11 confirmer
11 conforme
11 conservés
11 constituées
11 convient
11 défendre
11 délégation
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
constituées
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 114| Can. 114 - § 1. Sont constituées en personnes juridiques 2 2, 1, 294| prélatures personnelles constituées de prêtres et de diacres 3 2, 1, 309| associations légitimement constituées ont le droit d'édicter des 4 2, 1, 313| 212 qui les érige, sont constituées en personne juridique et 5 2, 1, 327| estime les associations constituées pour les fins spirituelles 6 2, 2, 448| certaines Églises particulières constituées dans le territoire donné 7 2, 2, 518| là où c'est utile, seront constituées des paroisses personnelles, 8 3, 0, 786| Églises soient pleinement constituées, c'est-à-dire lorsqu'elles 9 3, 0, 816| ecclésiastiques ne peuvent être constituées que si elles sont érigées 10 7, 2, 1598| Lorsque les preuves ont été constituées, le juge doit, par décret 11 7, 2, 1598| juge; les preuves une fois constituées, il y a lieu à nouveau au


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