Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
appartenant 9
appartiendra 1
appartiendrait 1
appartiennent 11
appartient 91
appel 74
appelant 1
Fréquence    [«  »]
11 accompli
11 ailleurs
11 annoncer
11 appartiennent
11 arguments
11 atteindre
11 attestation
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
appartiennent
   Livre,  Partie, Can.
1 2, 1, 209| particulière à laquelle ils appartiennent, selon les dispositions 2 2, 2, 350| l'ordre épiscopal à qui appartiennent les Cardinaux auxquels le 3 2, 2, 479| sphère de leur compétence, appartiennent aussi les facultés habituelles 4 2, 2, 507| confiés à des clercs qui n'appartiennent pas au chapitre et qui aideront 5 3, 0, 794| et le droit d'éducation appartiennent à l'Église à qui a été confiée 6 5, 0, 1257| les biens temporels qui appartiennent a l'Eglise tout entiere, 7 5, 0, 1269| benediction; mais si elles appartiennent a une personne juridique 8 5, 0, 1270| personnels que reels qui appartiennent au Siege Apostolique, sont 9 5, 0, 1270| prescrits par cent ans; ceux qui appartiennent a une autre personne juridique 10 5, 0, 1279| personne a qui ces biens appartiennent, a moins d'une autre disposition 11 5, 0, 1285| les biens mobiliers qui n'appartiennent pas au patrimoine stable,


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