Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
signifiant 1
signification 3
signifie 2
signifié 10
signifiée 4
signifient 1
signifier 3
Fréquence    [«  »]
10 respect
10 rôle
10 siege
10 signifié
10 somme
10 spirituelles
10 tiennent
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
signifié
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 54| partir du moment où il est signifié au destinataire par l'autorité 2 1, 0, 54| décret  particulier doit être signifié selon le droit par un document 3 1, 0, 55| décret est considéré comme signifié s'il est lu à son destinataire 4 1, 0, 56| Un décret est tenu pour signifié si, sans juste cause, son 5 2, 1, 268| qu'aucun des deux n'ait signifié par écrit son opposition 6 2, 2, 367| par le rappel qui lui est signifié, par sa renonciation acceptée 7 2, 2, 481| et 409, par l'éloignement signifié par l'Évêque diocésain, 8 7, 1, 1417| Siège Apostolique ne lui ait signifié qu'il a évoqué la cause 9 7, 1, 1486| nécessaire qu'il leur soit signifié et, si la litiscontestation 10 7, 2, 1614| juge, son dispositif a été signifié aux parties.~


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