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| Alphabétique [« »] relations 9 relative 5 relativement 3 relatives 10 relaxer 1 relégation 2 relent 1 | Fréquence [« »] 10 présentée 10 refusée 10 régions 10 relatives 10 remettre 10 réservées 10 respect | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances relatives |
Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 132| régies par les dispositions relatives au pouvoir délégué.~ ~§ 2 7, 1, 1425| 1688; 2 les causes pénales relatives: a) à des délits qui peuvent 3 7, 1, 1462| leur temps selon les règles relatives aux questions incidentes.~ 4 7, 2, 1563| questions particulières relatives à la cause, il cherchera 5 7, 2, 1608| les dispositions de la loi relatives à la valeur de certaines 6 7, 2, 1613| Les dispositions susdites, relatives à la sentence définitive, 7 7, 2, 1654| de juger des exceptions relatives au mode et à la portée de 8 7, 3, 1672| Can. 1672 - Les causes relatives aux effets purement civils 9 7, 3, 1691| respectant les normes spéciales relatives aux causes concernant le 10 7, 4, 1728| normes spéciales des causes relatives au bien public.~§ 2. L'accusé