Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
refus 9
refuse 12
refusé 8
refusée 10
refusees 1
refusées 1
refusent 1
Fréquence    [«  »]
10 prélature
10 prescrites
10 présentée
10 refusée
10 régions
10 relatives
10 remettre
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
refusée
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 64| le for interne, une grâce refusée par un dicastère de la Curie 2 1, 0, 65| une grâce qui lui a été refusée par son Ordinaire propre, 3 1, 0, 65| son refus.~ ~§ 2. La grâce refusée par un Vicaire général ou 4 1, 0, 65| son refus.~ ~§ 3. La grâce refusée par un Vicaire général ou 5 1, 0, 65| mention du refus, la grâce refusée par l'Évêque diocésain ne 6 2, 1, 270| mais elle ne peut être refusée que s'il existe des causes 7 2, 2, 561| autorisation doit être accordée ou refusée selon le droit.~ 8 4, 1, 980| cette dernière ne sera ni refusée, ni différée.~ 9 4, 2, 1185| obsèques doit être aussi refusée à la personne exclue des 10 6, 1, 1358| mais elle ne peut être refusée à qui y a mis fin.~§ 2.


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