Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
notification 17
notifie 1
notifié 9
notifiée 10
notifier 1
notifiera 4
notoire 4
Fréquence    [«  »]
10 monastère
10 muni
10 négligence
10 notifiée
10 obéissance
10 partout
10 passée
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
notifiée
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 177| 1. L'élection doit être notifiée aussitôt à la personne élue; 2 1, 0, 179| confirmation ne lui soit notifiée, il n'est pas permis à la 3 1, 0, 179| seraient nuls.~ ~§ 5. Une fois notifiée la confirmation, la personne 4 1, 0, 183| été admise, elle doit être notifiée à la personne postulée qui 5 1, 0, 184| être le plus tôt possible notifiée à tous ceux qui ont quelque 6 2, 2, 416| transfert et par la privation notifiée à l'Évêque.~ 7 7, 2, 1508| litige, la citation doit être notifiée, suivant le cas, au tuteur, 8 7, 2, 1511| a pas été régulièrement notifiée, les actes du procès sont 9 7, 2, 1512| citation a été régulièrement notifiée ou que les parties se sont 10 7, 2, 1659| copie de la demande soit notifiée au défendeur, en lui donnant


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