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Alphabétique [« »] notification 17 notifie 1 notifié 9 notifiée 10 notifier 1 notifiera 4 notoire 4 | Fréquence [« »] 10 monastère 10 muni 10 négligence 10 notifiée 10 obéissance 10 partout 10 passée | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances notifiée |
Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 177| 1. L'élection doit être notifiée aussitôt à la personne élue; 2 1, 0, 179| confirmation ne lui soit notifiée, il n'est pas permis à la 3 1, 0, 179| seraient nuls.~ ~§ 5. Une fois notifiée la confirmation, la personne 4 1, 0, 183| été admise, elle doit être notifiée à la personne postulée qui 5 1, 0, 184| être le plus tôt possible notifiée à tous ceux qui ont quelque 6 2, 2, 416| transfert et par la privation notifiée à l'Évêque.~ 7 7, 2, 1508| litige, la citation doit être notifiée, suivant le cas, au tuteur, 8 7, 2, 1511| a pas été régulièrement notifiée, les actes du procès sont 9 7, 2, 1512| citation a été régulièrement notifiée ou que les parties se sont 10 7, 2, 1659| copie de la demande soit notifiée au défendeur, en lui donnant