Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
déclarations 10
déclaratoire 1
déclare 7
déclaré 10
déclarée 16
déclarées 3
déclarent 4
Fréquence    [«  »]
10 contractants
10 décidera
10 déclarations
10 déclaré
10 dédicace
10 défendu
10 définis
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
déclaré
   Livre,  Partie, Can.
1 2, 1, 269| clerc;~3  le clerc n'ait déclaré par écrit à ce même Évêque 2 2, 2, 468| qu'il soit poursuivi, ou déclaré qu'il soit clos.~        ~ ~ ~ 3 4, 1, 1084| doit pas être empêché ni déclaré nul tant que subsiste le 4 4, 1, 1123| convalidé au for externe, ou déclaré nul, ou légitimement dissous 5 6, 1, 1356| par décret, a infligé ou déclaré cette peine par lui-même 6 7, 3, 1682| sentence qui, la première, a déclaré la nullité du mariage sera 7 7, 3, 1684| une sentence qui a déjà déclaré la nullité du mariage a 8 7, 3, 1684| personnes dont le mariage a été déclaré nul peuvent contracter un 9 7, 3, 1684| même si la sentence qui a déclaré la nullité du mariage a 10 7, 4, 1724| à moins qu'il n'ait été déclaré absent du procès.~


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