Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
constitues 1
constitués 21
constitutifs 2
constitution 10
constitutions 61
constitutitons 1
construction 5
Fréquence    [«  »]
10 compétents
10 concernés
10 confirmé
10 constitution
10 contractants
10 décidera
10 déclarations
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
constitution
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 98| cette puissance; pour la constitution des tuteurs et la détermination 2 2, 1, 263| pourvoir avec soin à la constitution et à l'entretien du séminaire, 3 2, 2 | DEUXIEME PARTIE~LA CONSTITUTION HIÉRARCHIQUE DE L'ÉGLISE~ ~ ~ 4 2, 2, 360| et autres Instituts; leur constitution et compétence sont définies 5 2, 2, 419| diocèse est dévolu jusqu'à la constitution de l'Administrateur diocésain 6 2, 2, 477| déterminer dans l'acte même de sa constitution.~§ 2. Lorsque le Vicaire 7 2, 2, 506| du chapitre fixeront la constitution même du chapitre et la nombre 8 2, 2, 541| de la paroisse, avant la constitution de l'administrateur paroissial; 9 2, 3, 582| lui est aussi réservée la constitution des confédérations et fédérations.~ 10 5, 0, 1304| Les autres conditions de constitution et d'acceptation des fondations


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