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Alphabétique [« »] public 46 publication 14 publications 2 publics 9 publié 3 publiée 2 publiées 2 | Fréquence [« »] 9 promotion 9 provenant 9 pu 9 publics 9 publiquement 9 quels 9 raisonnable | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances publics |
Livre, Partie, Can.
1 2, 2, 487| qui de leur nature sont publics et qui concernent l'état 2 2, 3, 607| droit propre, des voeux publics perpétuels, ou temporaires 3 4, 1, 1047| irrégularités provenant des délits publics dont il s'agit au can. 4 4, 1, 1047| 1041, n. 3, dans les cas publics seulement, et au même canon, 5 4, 1, 1079| de droit ecclésiastique publics ou occultes, ses propres 6 7, 2, 1539| preuve par documents tant publics que privés est admise dans 7 7, 2, 1540| 1540 - § 1. Les documents publics ecclésiastiques sont ceux 8 7, 2, 1540| droit.~§ 2. Les documents publics civils sont ceux qui, selon 9 7, 2, 1541| autre chose, les documents publics font foi pour tout ce qui