Le Saint-Siège
           back          up     Aide

Alphabétique    [«  »]
procédé 1
procède 4
procéder 16
procédera 9
procéderont 1
procédés 1
procédure 27
Fréquence    [«  »]
9 préside
9 principal
9 principes
9 procédera
9 promotion
9 provenant
9 pu
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
procédera
  Livre,  Partie, Can.
1 2, 1, 269| L'Évêque diocésain ne procédera pas à l'incardination d' 2 2, 2, 567| L'Ordinaire du lieu ne procédera pas à la nomination du chapelain 3 2, 3, 675| 2. L'action apostolique procédera toujours d'une union intime 4 2, 3, 697| monition demeure sans effet, il procédera à une seconde monition, 5 4, 1, 1022| confère l'ordination n'y procédera pas sans que soit pleinement 6 7, 1, 1441| tribunal de deuxième instance procédera collégialement.           ~ ~ ~ 7 7, 2, 1640| Can. 1640 - En appel on procédera comme en première instance, 8 7, 3, 1677| le président ou le ponent procédera à la notification du décret 9 7, 3, 1693| tribunal du deuxième degré procédera selon le can. 1682, § 2


Copyright © Libreria Editrice Vaticana