Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
mobilier 2
mobilière 1
mobiliers 1
modalités 9
mode 30
modèle 1
moderateur 1
Fréquence    [«  »]
9 mère
9 mettre
9 mineurs
9 modalités
9 modifier
9 moniales
9 notaires
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
modalités
  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 31| exécutoires qui précisent les modalités d'application de la loi 2 1, 0, 32| décrets déterminent les modalités d'application ou en urgent 3 1, 0, 34| expliquent et fixent leurs modalités d'application, s'adressent 4 1, 0, 135| doit s'exercer selon les modalités prescrites par le droit; 5 1, 0, 135| doit être exercé selon les modalités prescrites par le droit; 6 2, 2, 471| les limites et selon les modalités fixées par le droit ou par 7 2, 3, 722| constitutions définiront les modalités de cette probation et sa 8 4, 1, 956| leurs Ordinaires, selon les modalités à définir par ceux-ci, les 9 4, 3, 1253| peut préciser davantage les modalités d'observance du jeûne et


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