Lettres Apostoliques
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Lettre apostolique en forme de « Motu Proprio » La vera bellezza sur la réorganisation territoriale du diocèse de Rome (1er octobre 2024)
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Lettre apostolique en forme de « Motu proprio » Fratello Sole du Souverain Pontife François (21 juin 2024)
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Lettre apostolique en forme de « Motu Proprio » Fide incensus, accordant aux ordres, congrégations et communautés inspirés par le charisme des hôpitaux du Saint-Esprit le culte liturgique de Guy de Montpellier avec le titre de Bienheureux (18 mai 2024)
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Lettre apostolique en forme de «Motu Proprio» sur quelques modifications concernant l'organisation judiciaire du Vatican (27 mars 2024)
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Lettre apostolique en forme de « Motu Proprio » du Souverain Pontife François “Munus Tribunalis” par laquelle est modifiée la Lex Propria Supremi Tribunalis Signaturae Apostolicae du 21 juin 2008 (28 février 2024)
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Lettre apostolique en forme de Motu Proprio concernant les limites et les modalités de l’administration ordinaire (16 janvier 2024)
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Lettre apostolique en forme de Motu Proprio modifiant et complétant le Motu Proprio « sur la transparence, le contrôle et la concurrence dans les procédures d'adjudication des contrats publics du Saint-Siège et de l'État de la Cité du Vatican » du 19 mai 2020, et ses « Normes » et « Sauvegarde juridictionnelle » (27 novembre 2023)
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Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio "Ad theologiam promovendam" (1 novembre 2023)
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Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio modifiant les canons 295-296 relatifs aux prélatures personnelles (8 août 2023)
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Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio Iam Pridem (16 avril 2023)
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Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio modifiant la législation pénale et le système judiciaire de l'Etat de la Cité du Vatican (12 avril 2023)
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Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio modifiant les délais de recours du membre renvoyé d'un institut de vie consacrée (2 avril 2023)
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Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio "Vocare peccatores" sur la réforme du droit pénal des Eglises Orientales (20 mars 2023)
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Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio "Le droit inné" sur le patrimoine du Siège Apostolique (20 février 2023)
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Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife François sur les personnes juridiques instrumentales de la Curie Romaine (5 décembre 2022)
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Lettre apostolique sous forme de Motu proprio Ad charisma tuendum (14 juillet 2022)
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Lettre apostolique sous forme de Motu proprio Recognitum Librum VI modifiant le can. 695 §1, du Code de Droit Canonique (26 avril 2022)
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Lettre Apostolique sous forme de «Motu Proprio» Fidem servare, modifiant la structure interne de la Congrégation pour la Doctrine de la Foi (11 février 2022)
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Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife instituant la Commission pontificale chargée de vérifier et d'aider à l'application du M. P. Mitis Iudex dans les Églises d'Italie (17 novembre 2021)
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Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife François portant des dispositions sur la transparence dans la gestion des finances publiques (26 avril 2021)
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Lettre Apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife François concernant la réduction des dépenses pour le personnel du Saint-Siège, du Gouvernorat de l'Etat de la Cité du Vatican et des autres organismes afférents (23 mars 2021)
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Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife François concernant certaines compétences en matière économique et financière (26 décembre 2020)
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Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio "Ab initio" modifiant les canons 435 §1 et 506 §1 du Code des Canons des Eglises orientales (21 novembre 2020)
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Lettre Apostolique en forme de Motu Proprio sur la transparence, le contrôle et la concurrence dans les procédures d'adjudication des contrats publics du Saint-Siège et de l'Etat de la Cité du Vatican (19 mai 2020)
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Lettre apostolique en forme de Motu Proprio pour le changement de la dénomination des Archives secrétes du Vatican en Archives apostoliques du Vatican (22 octobre 2019)
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Lettre apostolique en forme de Motu Proprio sur la protection des mineurs et des personnes vulnérables (26 mars 2019)
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Lettre apostolique en forme de Motu proprio au sujet de la Commission pontificale « Ecclesia Dei » (17 janvier 2019)
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Lettre apostolique en forme de Motu Proprio au sujet de Chapelle musicale pontificale (17 janvier 2019)
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Lettre apostolique en forme de Motu Proprio Apprendre à prendre congé sur la renonciation pour raison d'âge des titulaires d'offices de nomination pontificale (12 février 2018)
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Lettre apostolique en forme de Motu Proprio Magnum Principium modifiant le can. 838 du Code de droit canonique (3 septembre 2017)
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Lettre apostolique en forme de Motu Proprio Les biens temporels, sur les compétences en matière économique et financière (4 juillet 2016)
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Lettre Apostolique en forme de Motu Proprio De concordia inter Codices portant modifications de certaines règles du code de droit canonique (31 mai 2016)
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Lettre apostolique en forme de Motu Proprio Mitis et misericors Iesus, sur la réforme du procès canonique pour les causes de déclaration de nullité du mariage dans le Code des Canons des Églises Orientales (15 août 2015)
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Lettre Apostolique en forme de “Motu Proprio” : Révision du Statut du Fonds de Pension au Vatican (28 mai 2015)
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Lettre apostolique pour la proclamation de saint Grégoire de Narek comme Docteur de l'Église (12 avril 2015)
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Lettre décrétale pour la canonisation équipollente de la bienheureuse Maria dell'Incarnazione (3 avril 2014)
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Lettre Apostolique "sub plumbo" par laquelle l'église Saint-Jacques in Augusta à Rome devient un titre cardinalice (22 février 2014)
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Lettre Apostolique "sub plumbo" par laquelle l'église des Saints Simon et Jude Thaddée à Rome devient un titre cardinalice (22 février 2014)
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Lettre Apostolique "sub plumbo" par laquelle l'église Sainte-Angèle Merici à Rome devient un titre cardinalice (22 février 2014)
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Lettre décrétale pour la canonisation équipollente du bienheureux Pierre Favre (17 décembre 2013)
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Lettre Apostolique envoyée au nom du Saint-Père par le Secrétaire d'État, à l'occasion de l'inscription au catalogue des bienheureux de István Sándor (19 octobre 2013)
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Lettre Apostolique envoyée au nom du Saint-Père par le Secrétaire d'État, à l'occasion de l'inscription au catalogue des bienheureux de Don Giuseppe Massimo Moro Briz et 4 compagnons (13 octobre 2013)
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Lettre apostolique envoyée au nom du Saint-Père par le Secrétaire d'État, à l'occasion de l'inscription au catalogue des bienheureux de Alberto Maria Marco y Alemán et 8 compagnons, de l'Ordre des Carmes de l'Antique Observance, et de Agostino Maria García Tribaldos et 15 compagnons, de l'Institut des Frères des écoles chrétiennes (13 octobre 2013)
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Lettre apostolique envoyée au nom du Saint-Père par le Cardinal Secrétaire d'État, Pietro Parolin, à l'occasion de l'inscription au catalogue des bienheureux de Mgr Manuel Basulto Jiménez et de cinq compagnons martyrs (13 octobre 2013)
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Lettre Apostolique envoyée au nom du Saint-Père par le Secrétaire d'État, à l'occasion de l'inscription au catalogue des bienheureux de Mgr. Emmanuel Borrás Ferré, Agapito Pamplona Falguera et 145 compagnons (13 octobre 2013)
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Lettre Apostolique envoyée au nom du Saint-Père par le Secrétaire d'État, à l'occasion de l'inscription au catalogue des bienheureux de Don Jaime Puig Mirosa et 18 compagnons de la Congrégation des Fils de la Sacrée Famille, et de Sebastiàn Llorens Telarroja (13 octobre 2013)
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Lettre apostolique envoyée au nom du Saint-Père par le Secrétaire d'État, à l'occasion de l'inscription au catalogue des bienheureux de Aurelia (al secolo:Clementina) Arambarri Fuente et 3 autres compagnes, Sœurs Professes des Servantes de Marie Ministre des Infirmes (13 octobre 2013)
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Lettre Apostolique envoyée au nom du Saint-Père par le Secrétaire d'État, à l'occasion de l'inscription au catalogue des bienheureux de Rolando Rivi (5 octobre 2013)
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Lettre Apostolique envoyée au nom du Saint-Père par le Secrétaire d'État, à l'occasion de l'inscription au catalogue des bienheureux de Maria Bolognesi (7 septembre 2013)
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Lettre Apostolique envoyée au nom du Saint-Père par le Secrétaire d'État, à l'occasion de l'inscription au catalogue des bienheureux de Mgr. Antonio Franco (2 septembre 2013)
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Lettre Apostolique envoyée au nom du Saint-Père par le Secrétaire d'État, à l'occasion de l'inscription au catalogue des bienheureux du Père Vladimir Ghika (31 août 2013)
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Lettre Apostolique envoyée au nom du Saint-Père par le Secrétaire d'État, à l'occasion de l'inscription au catalogue des bienheureux d'Odoardo Focherini (15 juin 2013)
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Lettre apostolique envoyée au nom du Saint-Père par le Secrétaire d'État, à l'occasion de l'inscription au catalogue des bienheureux de Marguerite Lucie Szewczyk, Fondatrice de la Congrégation des Filles de la Vierge des Douleurs (9 juin 2013)
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Lettre apostolique envoyée au nom du Saint-Père par le Secrétaire d'État, Pietro Parolin, à l'occasion de l'inscription au catalogue des bienheureux de sœur Sofia Czeska-Maciejowska (9 juin 2013)
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Lettre Apostolique envoyée au nom du Saint-Père par le Secrétaire d'État, à l'occasion de l'inscription au catalogue des bienheureux de Don Giuseppe Puglisi (25 mai 2013)
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Lettre décrétale par laquelle le Souverain Pontife a inscrit au registre des saints Antonio Primaldo et les martyrs d'Otrante (12 mai 2013)
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Lettre décrétale par laquelle le Souverain Pontife a inscrit au catalogue des saints Laura di Santa Caterina da Siena Montoya y Upeguí (12 mai 2013)
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Lettre apostolique envoyée au nom du Saint-Père par le Cardinal Secrétaire d'État, Pietro Parolin, à l'occasion de l'inscription au catalogue des bienheureux de Mgr Luigi Novarese (11 mai 2013)
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Lettre Apostolique envoyée au nom du Saint-Père par le Secrétaire d'État, à l'occasion de l'inscription au catalogue des bienheureux de Francisca de Paula de Jesus, dite « Nhá Chica » (4 mai 2013)
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Lettre Apostolique envoyée au nom du Saint-Père par le Secrétaire d'État, à l'occasion de l'inscription au catalogue des bienheureux du Père Nicolò Rusca (19 avril 2013)
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Lettre apostolique envoyée au nom du Saint-Père par le Secrétaire d'État, à l'occasion de l'inscription au catalogue des bienheureux de don Luca Passi, Fondateur de la Société de Sainte-Dorothée (13 avril 2013)