Motu Proprio

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio Iam Pridem (16 avril 2023)

[ Italien - Latin ]
Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio modifiant la législation pénale et le système judiciaire de l'Etat de la Cité du Vatican (12 avril 2023)

[ Italien ]
Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio modifiant les délais de recours du membre renvoyé d'un institut de vie consacrée (2 avril 2023)

[ Anglais - Italien ]
Lettre apostolique en forme de Motu Proprio Vos estis lux mundi (Texte mis à jour) (25 mars 2023)

[ Allemand - Anglais - Arabe - Espagnol - Français - Italien - Latin - Polonais - Portugais ]
Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio "Vocare peccatores" sur la réforme du droit pénal des Eglises Orientales (20 mars 2023)

[ Latin ]
Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio "Le droit inné" sur le patrimoine du Siège Apostolique (20 février 2023)

[ Italien ]
Règlement de la Commission indépendante de vigilance du Vicariat (14 février 2023)

[ Anglais - Italien ]
Décret du Pape François pour l’assignations des secteurs, des domaines et services pastoraux aux évêques auxiliaires du Diocèse de Rome (6 janvier 2023)

[ Anglais - Italien ]
Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife François sur les personnes juridiques instrumentales de la Curie Romaine (5 décembre 2022)

[ Italien ]
Décret concernant Caritas Internationalis (21 novembre 2022)

[ Anglais - Français - Italien - Portugais ]
Décret pour le Ordre souverain militaire et hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem, de Rhodes et de Malte (3 septembre 2022)

[ Anglais - Italien - Portugais ]
Décret sur la pleine représentation légale de la Section II du Dicastère pour l'Evangélisation (1er août 2022)

[ Anglais - Italien ]
Lettre apostolique sous forme de Motu proprio Ad charisma tuendum (14 juillet 2022)

[ Anglais - Italien ]
Lettre apostolique sous forme de Motu proprio Recognitum Librum VI modifiant le can. 695 §1, du Code de Droit Canonique (26 avril 2022)

[ Italien - Latin ]
Lettre apostolique sous la forme de "Motu Proprio" Competentias quasdam decernere par la quelle sont modifiées certaines normes du Code de Droit Canonique et du Code des Canons des Églises Orientales (11 février 2022)

[ Allemand - Anglais - Arabe - Espagnol - Français - Italien - Latin - Polonais - Portugais ]
Lettre Apostolique sous forme de «Motu Proprio» Fidem servare, modifiant la structure interne de la Congrégation pour la Doctrine de la Foi (11 février 2022)

[ Anglais - Italien - Portugais ]
Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife instituant la Commission pontificale chargée de vérifier et d'aider à l'application du M. P. Mitis Iudex dans les Églises d'Italie (17 novembre 2021)

[ Anglais - Italien ]
Lettre Apostolique sous forme de Motu proprio du Pape François « Traditionis custodes » sur l'usage de la liturgie romaine antérieure à la réforme de 1970 (16 juillet 2021)

[ Allemand - Anglais - Espagnol - Italien - Latin ]
Lettre Apostolique sous la forme de Motu Proprio Antiquum ministerium du Souverain Pontife François établissant le Ministère de Catéchiste (10 mai 2021)

[ Allemand - Anglais - Arabe - Biélorusse - Chinois (Chine) - Chinois (Taiwan) - Espagnol - Français - Italien - Polonais - Portugais - Roumain ]
Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife François portant des modifications concernant les organismes judiciaires de l'Etat de la Cité du Vatican (30 avril 2021)

[ Anglais - Espagnol - Italien ]

Motu Proprio

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio Iam Pridem (16 avril 2023)

[ Italien - Latin ]

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio modifiant la législation pénale et le système judiciaire de l'Etat de la Cité du Vatican (12 avril 2023)

[ Italien ]

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio modifiant les délais de recours du membre renvoyé d'un institut de vie consacrée (2 avril 2023)

[ Anglais - Italien ]

Lettre apostolique en forme de Motu Proprio Vos estis lux mundi (Texte mis à jour) (25 mars 2023)

[ Allemand - Anglais - Arabe - Espagnol - Français - Italien - Latin - Polonais - Portugais ]

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio "Vocare peccatores" sur la réforme du droit pénal des Eglises Orientales (20 mars 2023)

[ Latin ]

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio "Le droit inné" sur le patrimoine du Siège Apostolique (20 février 2023)

[ Italien ]

Règlement de la Commission indépendante de vigilance du Vicariat (14 février 2023)

[ Anglais - Italien ]

Décret du Pape François pour l’assignations des secteurs, des domaines et services pastoraux aux évêques auxiliaires du Diocèse de Rome (6 janvier 2023)

[ Anglais - Italien ]

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife François sur les personnes juridiques instrumentales de la Curie Romaine (5 décembre 2022)

[ Italien ]

Décret concernant Caritas Internationalis (21 novembre 2022)

[ Anglais - Français - Italien - Portugais ]

Décret pour le Ordre souverain militaire et hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem, de Rhodes et de Malte (3 septembre 2022)

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Décret sur la pleine représentation légale de la Section II du Dicastère pour l'Evangélisation (1er août 2022)

[ Anglais - Italien ]

Lettre apostolique sous forme de Motu proprio Ad charisma tuendum (14 juillet 2022)

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Lettre apostolique sous forme de Motu proprio Recognitum Librum VI modifiant le can. 695 §1, du Code de Droit Canonique (26 avril 2022)

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Lettre apostolique sous la forme de "Motu Proprio" Competentias quasdam decernere par la quelle sont modifiées certaines normes du Code de Droit Canonique et du Code des Canons des Églises Orientales (11 février 2022)

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Lettre Apostolique sous forme de «Motu Proprio» Fidem servare, modifiant la structure interne de la Congrégation pour la Doctrine de la Foi (11 février 2022)

[ Anglais - Italien - Portugais ]

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife instituant la Commission pontificale chargée de vérifier et d'aider à l'application du M. P. Mitis Iudex dans les Églises d'Italie (17 novembre 2021)

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Lettre Apostolique sous forme de Motu proprio du Pape François « Traditionis custodes » sur l'usage de la liturgie romaine antérieure à la réforme de 1970 (16 juillet 2021)

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Lettre Apostolique sous la forme de Motu Proprio Antiquum ministerium du Souverain Pontife François établissant le Ministère de Catéchiste (10 mai 2021)

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Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife François portant des modifications concernant les organismes judiciaires de l'Etat de la Cité du Vatican (30 avril 2021)

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