Motu Proprio

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio "Ad theologiam promovendam" (1 novembre 2023)

[ Italien ]
Décret de nomination du Délégué pontifical auprès de l'Université pontificale Urbaniana à Rome (14 septembre 2023)

[ Anglais - Italien ]
Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio modifiant les canons 295-296 relatifs aux prélatures personnelles (8 août 2023)

[ Italien ]
Décret portant nomination des membres du Conseil supérieur de coordination de l'Université pontificale du Latran (1er août 2023)

[ Anglais - Italien ]
Décret du Pape François sur la formation sacerdotale dans le diocèse de Rome et nomination du Recteur du Séminaire pontifical romain majeur (4 juillet 2023)

[ Anglais - Italien ]
Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio Iam Pridem (16 avril 2023)

[ Italien - Latin ]
Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio modifiant la législation pénale et le système judiciaire de l'Etat de la Cité du Vatican (12 avril 2023)

[ Italien ]
Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio modifiant les délais de recours du membre renvoyé d'un institut de vie consacrée (2 avril 2023)

[ Anglais - Italien ]
Lettre apostolique en forme de Motu Proprio Vos estis lux mundi (Texte mis à jour) (25 mars 2023)

[ Allemand - Anglais - Arabe - Espagnol - Français - Italien - Latin - Polonais - Portugais ]
Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio "Vocare peccatores" sur la réforme du droit pénal des Eglises Orientales (20 mars 2023)

[ Latin ]
Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio "Le droit inné" sur le patrimoine du Siège Apostolique (20 février 2023)

[ Italien ]
Règlement de la Commission indépendante de vigilance du Vicariat (14 février 2023)

[ Anglais - Italien ]
Décret du Pape François pour l’assignations des secteurs, des domaines et services pastoraux aux évêques auxiliaires du Diocèse de Rome (6 janvier 2023)

[ Anglais - Italien ]
Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife François sur les personnes juridiques instrumentales de la Curie Romaine (5 décembre 2022)

[ Italien ]
Décret concernant Caritas Internationalis (21 novembre 2022)

[ Anglais - Français - Italien - Portugais ]
Décret pour le Ordre souverain militaire et hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem, de Rhodes et de Malte (3 septembre 2022)

[ Anglais - Italien - Portugais ]
Décret sur la pleine représentation légale de la Section II du Dicastère pour l'Evangélisation (1er août 2022)

[ Anglais - Italien ]
Lettre apostolique sous forme de Motu proprio Ad charisma tuendum (14 juillet 2022)

[ Anglais - Italien ]
Lettre apostolique sous forme de Motu proprio Recognitum Librum VI modifiant le can. 695 §1, du Code de Droit Canonique (26 avril 2022)

[ Italien - Latin ]
Lettre apostolique sous la forme de "Motu Proprio" Competentias quasdam decernere par la quelle sont modifiées certaines normes du Code de Droit Canonique et du Code des Canons des Églises Orientales (11 février 2022)

[ Allemand - Anglais - Arabe - Espagnol - Français - Italien - Latin - Polonais - Portugais ]

Motu Proprio

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio "Ad theologiam promovendam" (1 novembre 2023)

[ Italien ]

Décret de nomination du Délégué pontifical auprès de l'Université pontificale Urbaniana à Rome (14 septembre 2023)

[ Anglais - Italien ]

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio modifiant les canons 295-296 relatifs aux prélatures personnelles (8 août 2023)

[ Italien ]

Décret portant nomination des membres du Conseil supérieur de coordination de l'Université pontificale du Latran (1er août 2023)

[ Anglais - Italien ]

Décret du Pape François sur la formation sacerdotale dans le diocèse de Rome et nomination du Recteur du Séminaire pontifical romain majeur (4 juillet 2023)

[ Anglais - Italien ]

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio Iam Pridem (16 avril 2023)

[ Italien - Latin ]

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio modifiant la législation pénale et le système judiciaire de l'Etat de la Cité du Vatican (12 avril 2023)

[ Italien ]

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio modifiant les délais de recours du membre renvoyé d'un institut de vie consacrée (2 avril 2023)

[ Anglais - Italien ]

Lettre apostolique en forme de Motu Proprio Vos estis lux mundi (Texte mis à jour) (25 mars 2023)

[ Allemand - Anglais - Arabe - Espagnol - Français - Italien - Latin - Polonais - Portugais ]

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio "Vocare peccatores" sur la réforme du droit pénal des Eglises Orientales (20 mars 2023)

[ Latin ]

Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio "Le droit inné" sur le patrimoine du Siège Apostolique (20 février 2023)

[ Italien ]

Règlement de la Commission indépendante de vigilance du Vicariat (14 février 2023)

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Décret du Pape François pour l’assignations des secteurs, des domaines et services pastoraux aux évêques auxiliaires du Diocèse de Rome (6 janvier 2023)

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Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife François sur les personnes juridiques instrumentales de la Curie Romaine (5 décembre 2022)

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Décret concernant Caritas Internationalis (21 novembre 2022)

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Décret pour le Ordre souverain militaire et hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem, de Rhodes et de Malte (3 septembre 2022)

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Décret sur la pleine représentation légale de la Section II du Dicastère pour l'Evangélisation (1er août 2022)

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Lettre apostolique sous forme de Motu proprio Ad charisma tuendum (14 juillet 2022)

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Lettre apostolique sous forme de Motu proprio Recognitum Librum VI modifiant le can. 695 §1, du Code de Droit Canonique (26 avril 2022)

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Lettre apostolique sous la forme de "Motu Proprio" Competentias quasdam decernere par la quelle sont modifiées certaines normes du Code de Droit Canonique et du Code des Canons des Églises Orientales (11 février 2022)

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