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Lettres Apostoliques
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Lettre apostolique en forme de « Motu Proprio » La vera bellezza sur la réorganisation territoriale du diocèse de Rome (1er octobre 2024)
[ Italien ]
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Lettre apostolique en forme de «Motu Proprio» sur quelques modifications concernant l'organisation judiciaire du Vatican (27 mars 2024)
[ Italien ]
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Lettre apostolique en forme de « Motu Proprio » du Souverain Pontife François “Munus Tribunalis” par laquelle est modifiée la Lex Propria Supremi Tribunalis Signaturae Apostolicae du 21 juin 2008 (28 février 2024)
[ Italien ]
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Lettre apostolique en forme de Motu Proprio modifiant et complétant le Motu Proprio « sur la transparence, le contrôle et la concurrence dans les procédures d'adjudication des contrats publics du Saint-Siège et de l'État de la Cité du Vatican » du 19 mai 2020, et ses « Normes » et « Sauvegarde juridictionnelle » (27 novembre 2023)
[ Italien ]
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Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio modifiant les canons 295-296 relatifs aux prélatures personnelles (8 août 2023)
[ Italien ]
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Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio modifiant la législation pénale et le système judiciaire de l'Etat de la Cité du Vatican (12 avril 2023)
[ Italien ]
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Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio "Vocare peccatores" sur la réforme du droit pénal des Eglises Orientales (20 mars 2023)
[ Latin ]
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Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio "Le droit inné" sur le patrimoine du Siège Apostolique (20 février 2023)
[ Italien ]
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Lettre apostolique sous forme de Motu Proprio du Souverain Pontife François sur les personnes juridiques instrumentales de la Curie Romaine (5 décembre 2022)
[ Italien ]